L'un de ces nouvelles aides prévoit par exemple jusqu'à 150 millions de francs d'aides pour financer jusqu'à 80 % d'un projet aquaponique comme celui-ci (incluant la réalisation d'études, les travaux, l'acquisition des matériels et même la construction des infrastructures, mais pas le foncier)
PAPEETE, le 26 octobre 2017 - Une série de nouvelles aides à la filière agricole a été votée pour soutenir le développement d'activités existantes et l'installation de nouveaux exploitants. Jusqu'à 150 millions de francs de subventions pourront être touchés selon les projets, qui pourront financer les 4/5ème du coût du projet. Le gouvernement a prévu une enveloppe de 400 millions de francs rien que pour cette année.
Agriculteurs de Polynésie, c'est de moment de sortir tous vos projets du placard. Le gouvernement entend mettre un coup de fouet à ce secteur avec toute une série d'aides financières très généreuses. La loi a été publiée au Journal Officielle et les décrets d'application sont attendus dans les prochains jours. En tenant compte des délais pour passer en commission, les première aides devraient être versées avant la fin de l'année ! Qui parmi vous rêvait d'un tracteur pour Noël?
Ces aides, listées en encadré, concerneront tous les métiers de l'agriculture. Des plus traditionnelles comme les cocoteraies, l'élevage, les produits maraîcher ou la transformation. Bien sûr les nouvelles stars avec la vanille, l'apiculture, l'aquaponie. Et même l'agriculture de demain avec des aides pour les projets d'agriculture biologique, de permaculture et de valorisation des ressources.
Une seule condition : avoir un beau projet et s'inscrire au registre de l'agriculture
Pour avoir droit aux aides les conditions sont larges : il faut une carte d'agriculteur (donc s'inscrire au registre de l'agriculture si vous êtes encore simple porteur de projet), sauf pour les projets d'agro-transformation. Mais en dehors de ça, toute personne physique, société, coopérative, et quel que soit son âge ou son statut à la CPS, peut les demander. Amis retraités qui voulez créer votre faapu en permaculture dans le jardin, c'est le moment !
Parmi les détails utiles, sachez que selon le texte officiel les aides ne concernent que "les frais relevant directement des travaux, matériaux, infrastructures, fournitures et prestations à réaliser". Elles excluent spécifiquement l'achat du foncier. Elles sont surtout toutes cumulables avec d'autres aides publiques, on pense en particulier aux dispositifs de financement ou de prêts d'honneurs (renseignez-vous auprès du Pôle Entreprise la CCISM), qui permettraient à des agriculteurs qui n'ont pas de liquidités pour le moment de profiter tout de même de ces aides couvrant jusqu'à 90 % du prix d'achat.
Notez bien que l'on peut recevoir plusieurs aides pour plusieurs projets différents, donc c'est une bonne idée de déposer un dossier pour chaque projet éligible. Les plafonds s'appliquent par projet, donc le total des subventions reçues peut dépasser le plafond de chaque aide.
Enfin pour savoir si vous avez une chance de recevoir l'aide, voici la liste des critères que va étudier la commission consultative : "une aptitude professionnelle compatible avec le projet présenté ; le montant total du projet et le bien fondé de son coût ; la faisabilité et la viabilité technique et économique du projet ; la pertinence du projet par rapport aux objectifs des politiques publiques. "
Un budget de 400 millions de francs ?
Le budget total alloué à ces aides n'est pas encore arrêté par le conseil des ministres, mais la décision pourrait être connue très vite. A en croire la page Facebook de la députée Nicole Sanquer, une enveloppe de 400 millions de francs serait prévue dès cette année. Si le ministre de l'Agriculture Tearii Alpha attend les derniers arbitrages en conseil des ministres pour confirmer un montant, il précise que l'éventuel budget sera "un budget d'investissement, donc tous les crédits non consommés en 2017 seront reportés sur l'année suivante".
Si l'enveloppe de 400 millions de francs est validé, il y aurait assez pour accorder une aide complète de chaque type, avec encore 20 millions de francs en rab' pour les aides à la production (500 Fcfp par animal ou plant) et les aides à l'achat de petit matériel agricole et d'agro-transformation (250 000 Fcfp par outil ou machine).
L'administration chargée de collecter les demandes, la procédure à respecter et la composition de la commission chargée d'étudiée les dossiers sera décidée lors d'un prochain conseil des ministre, peut-être dès aujourd'hui. Tahiti Infos vous tiendra informé de ces détails lorsqu'ils seront connus.
Agriculteurs de Polynésie, c'est de moment de sortir tous vos projets du placard. Le gouvernement entend mettre un coup de fouet à ce secteur avec toute une série d'aides financières très généreuses. La loi a été publiée au Journal Officielle et les décrets d'application sont attendus dans les prochains jours. En tenant compte des délais pour passer en commission, les première aides devraient être versées avant la fin de l'année ! Qui parmi vous rêvait d'un tracteur pour Noël?
Ces aides, listées en encadré, concerneront tous les métiers de l'agriculture. Des plus traditionnelles comme les cocoteraies, l'élevage, les produits maraîcher ou la transformation. Bien sûr les nouvelles stars avec la vanille, l'apiculture, l'aquaponie. Et même l'agriculture de demain avec des aides pour les projets d'agriculture biologique, de permaculture et de valorisation des ressources.
Une seule condition : avoir un beau projet et s'inscrire au registre de l'agriculture
Pour avoir droit aux aides les conditions sont larges : il faut une carte d'agriculteur (donc s'inscrire au registre de l'agriculture si vous êtes encore simple porteur de projet), sauf pour les projets d'agro-transformation. Mais en dehors de ça, toute personne physique, société, coopérative, et quel que soit son âge ou son statut à la CPS, peut les demander. Amis retraités qui voulez créer votre faapu en permaculture dans le jardin, c'est le moment !
Parmi les détails utiles, sachez que selon le texte officiel les aides ne concernent que "les frais relevant directement des travaux, matériaux, infrastructures, fournitures et prestations à réaliser". Elles excluent spécifiquement l'achat du foncier. Elles sont surtout toutes cumulables avec d'autres aides publiques, on pense en particulier aux dispositifs de financement ou de prêts d'honneurs (renseignez-vous auprès du Pôle Entreprise la CCISM), qui permettraient à des agriculteurs qui n'ont pas de liquidités pour le moment de profiter tout de même de ces aides couvrant jusqu'à 90 % du prix d'achat.
Notez bien que l'on peut recevoir plusieurs aides pour plusieurs projets différents, donc c'est une bonne idée de déposer un dossier pour chaque projet éligible. Les plafonds s'appliquent par projet, donc le total des subventions reçues peut dépasser le plafond de chaque aide.
Enfin pour savoir si vous avez une chance de recevoir l'aide, voici la liste des critères que va étudier la commission consultative : "une aptitude professionnelle compatible avec le projet présenté ; le montant total du projet et le bien fondé de son coût ; la faisabilité et la viabilité technique et économique du projet ; la pertinence du projet par rapport aux objectifs des politiques publiques. "
Un budget de 400 millions de francs ?
Le budget total alloué à ces aides n'est pas encore arrêté par le conseil des ministres, mais la décision pourrait être connue très vite. A en croire la page Facebook de la députée Nicole Sanquer, une enveloppe de 400 millions de francs serait prévue dès cette année. Si le ministre de l'Agriculture Tearii Alpha attend les derniers arbitrages en conseil des ministres pour confirmer un montant, il précise que l'éventuel budget sera "un budget d'investissement, donc tous les crédits non consommés en 2017 seront reportés sur l'année suivante".
Si l'enveloppe de 400 millions de francs est validé, il y aurait assez pour accorder une aide complète de chaque type, avec encore 20 millions de francs en rab' pour les aides à la production (500 Fcfp par animal ou plant) et les aides à l'achat de petit matériel agricole et d'agro-transformation (250 000 Fcfp par outil ou machine).
L'administration chargée de collecter les demandes, la procédure à respecter et la composition de la commission chargée d'étudiée les dossiers sera décidée lors d'un prochain conseil des ministre, peut-être dès aujourd'hui. Tahiti Infos vous tiendra informé de ces détails lorsqu'ils seront connus.
Les 11 aides créées
Les projets agricoles associatifs comme ici les jardins partagés de Faa'a, peuvent également bénéficier des aides
I. Les aides pour l'équipement agricole
Aides à l'acquisition de petits matériels agricole et d'agro-transformation (type 1)
Pour : acquérir, remplacer, modifier ou réparer des matériels à vocation agricole ou d'agro-transformation utilisant des produits locaux.
Plafond : 250 000 F CFP par demande et elles peuvent représenter jusqu'à 80 % du montant de l'assiette éligible du projet concerné.
Aides à l'investissement en équipements agricoles et d'agro-transformation (type 2)
Pour : la réalisation d'investissements en équipements agricoles ou d'agro-transformation utilisant des produits locaux.
Plafond : 30 millions de francs CFP par demande, jusqu'à 80 % du montant de l'assiette éligible du projet concerné.
II. Les aides à la valorisation des terres agricoles
Aides à la conception d'aménagements fonciers (type 3)
Pour : la réalisation de prestations d'études techniques, le montage juridique et comptable de baux de location de terres, visant la mise en culture ou en élevage de terres. Ces aides peuvent concerner le montage de tous dossiers de demande d'autorisations administratives, ayant pour objet la valorisation de terres indivises ou la réalisation d'un aménagement foncier pour un usage agricole.
Plafond : 20 millions de francs CFP, jusqu'à 80 % du montant de l'assiette éligible du projet concerné.
Aides à la réalisation d'aménagements fonciers (type 4)
Pour : la réalisation de travaux et d'achats d'équipements en rapport avec un aménagement foncier agricole. Ces aides peuvent être accordées pour améliorer les conditions d'accès et de desserte des terres agricoles. L'aide ne peut être envisagée que si les travaux concernés sont en adéquation avec l'importance du projet agricole projeté. En cas d'amélioration ou de création d'une voirie, celle-ci est
ouverte à la circulation publique.
Plafond : 150 millions de francs CFP par demande, jusqu'à 80 % du montant de l'assiette éligible du projet concerné. Par dérogation aux conditions générales applicables aux autres aides, la participation du bénéficiaire peut consister en un apport en nature ou en industrie dans la limite de 20 % de l'assiette éligible.
III. Les aides au développement de productions spécifiques
Aides aux installations d'élevage (type 5)
Pour : la réalisation d'études, de travaux et/ou l'acquisition des matériels en vue de la création, de la rénovation, de la modernisation ou de la mise aux normes des installations destinées à l'élevage ou à des ouvrages étanches de stockage ou d'unités aquaponiques et de traitement des effluents.
Plafond : 150 millions de francs CFP par demande, jusqu'à 80 % du montant de l'assiette éligible du projet concerné.
Aides à la création ou au renouvellement de productions agricoles (type 6)
Pour : l'achat de plants d'arbres et de matériel végétal destinés à la création et/ou renouvellement ou diversification de parcelles de culture pérenne ainsi que pour l'achat d'animaux, de semences ou d'embryons d'animaux reproducteurs destinés à la création, au renouvellement et/ou à l'augmentation de cheptel. La liste des productions agricoles concernées est fixée par arrêté pris en conseil des ministres.
Plafond : 15 millions de francs CFP par demande, jusqu'à 80 % du montant de l'assiette éligible du projet concerné.
Aides à la plantation et à la production (type 7)
(Procédure plus simple, concerne tous les producteurs) Les aides à la plantation et à la production correspondent à un montant forfaitaire par unité plantée ou produite. L'aide à la production peut notamment être versée pour soutenir la production de viande bovine.
Plafond : 500 Fcfp par unité plantée ou produite.
Aides au développement des cocoteraies (type 8)
(Procédure plus simple) Les agriculteurs qui veulent développer une cocoteraie pourront directement acheter à prix subventionné (90 % de réduction) les matériels et intrants nécessaires à l'exploitation des cocoteraies.
Plafond : 5 millions de francs CFP par demande, jusqu'à 90 % du montant du matériel et des intrants.
IV. Les aides à la valorisation de la filière agricole
Aides à la réalisation d'actions de marketing (type 9)
Pour : la réalisation d'études de faisabilité, de campagnes de promotion, d'études de marchés, d'études et d'achat de fournitures destinés à favoriser la commercialisation des produits agricoles locaux.
Plafond : 5 millions de francs CFP par demande, jusqu'à 80 % du montant de l'assiette éligible du projet concerné.
Aides à la réalisation de projets ou d'expertises "qualité" et conversion à l'agriculture biologique (type 10)
Pour : la réalisation de projets ou d'expertises destinés à améliorer la qualité de la production agricole, et pour les agriculteurs qui se convertissent à l'agriculture biologique.
Plafond : 3 millions de francs CFP par demande, jusqu'à 80 % du montant de l'assiette éligible du projet concerné. L'aide est calculée en fonction de la nature des productions en conversion et de la surface et du nombre d'animaux. Son montant ne peut dépasser 500 000 Fcfp par hectare ou par animal et par an et 3 millions par agriculteur et par an. L'aide est versée annuellement pendant toute la durée de la conversion et pour une durée qui ne peut dépasser trois ans.
Aides à la réalisation d'analyses ou d'expertises technico-économiques de l'exploitation (type 11)
Pour : la réalisation d'un bilan technico-économique annuel de l'exploitation agricole effectué par un cabinet comptable pour les deux premières années suivant la date de la décision attributive de l'aide.
Plafond : 2 millions de francs CFP par demande, jusqu'à 80 % du montant de l'assiette éligible du projet concerné.
Aides à l'acquisition de petits matériels agricole et d'agro-transformation (type 1)
Pour : acquérir, remplacer, modifier ou réparer des matériels à vocation agricole ou d'agro-transformation utilisant des produits locaux.
Plafond : 250 000 F CFP par demande et elles peuvent représenter jusqu'à 80 % du montant de l'assiette éligible du projet concerné.
Aides à l'investissement en équipements agricoles et d'agro-transformation (type 2)
Pour : la réalisation d'investissements en équipements agricoles ou d'agro-transformation utilisant des produits locaux.
Plafond : 30 millions de francs CFP par demande, jusqu'à 80 % du montant de l'assiette éligible du projet concerné.
II. Les aides à la valorisation des terres agricoles
Aides à la conception d'aménagements fonciers (type 3)
Pour : la réalisation de prestations d'études techniques, le montage juridique et comptable de baux de location de terres, visant la mise en culture ou en élevage de terres. Ces aides peuvent concerner le montage de tous dossiers de demande d'autorisations administratives, ayant pour objet la valorisation de terres indivises ou la réalisation d'un aménagement foncier pour un usage agricole.
Plafond : 20 millions de francs CFP, jusqu'à 80 % du montant de l'assiette éligible du projet concerné.
Aides à la réalisation d'aménagements fonciers (type 4)
Pour : la réalisation de travaux et d'achats d'équipements en rapport avec un aménagement foncier agricole. Ces aides peuvent être accordées pour améliorer les conditions d'accès et de desserte des terres agricoles. L'aide ne peut être envisagée que si les travaux concernés sont en adéquation avec l'importance du projet agricole projeté. En cas d'amélioration ou de création d'une voirie, celle-ci est
ouverte à la circulation publique.
Plafond : 150 millions de francs CFP par demande, jusqu'à 80 % du montant de l'assiette éligible du projet concerné. Par dérogation aux conditions générales applicables aux autres aides, la participation du bénéficiaire peut consister en un apport en nature ou en industrie dans la limite de 20 % de l'assiette éligible.
III. Les aides au développement de productions spécifiques
Aides aux installations d'élevage (type 5)
Pour : la réalisation d'études, de travaux et/ou l'acquisition des matériels en vue de la création, de la rénovation, de la modernisation ou de la mise aux normes des installations destinées à l'élevage ou à des ouvrages étanches de stockage ou d'unités aquaponiques et de traitement des effluents.
Plafond : 150 millions de francs CFP par demande, jusqu'à 80 % du montant de l'assiette éligible du projet concerné.
Aides à la création ou au renouvellement de productions agricoles (type 6)
Pour : l'achat de plants d'arbres et de matériel végétal destinés à la création et/ou renouvellement ou diversification de parcelles de culture pérenne ainsi que pour l'achat d'animaux, de semences ou d'embryons d'animaux reproducteurs destinés à la création, au renouvellement et/ou à l'augmentation de cheptel. La liste des productions agricoles concernées est fixée par arrêté pris en conseil des ministres.
Plafond : 15 millions de francs CFP par demande, jusqu'à 80 % du montant de l'assiette éligible du projet concerné.
Aides à la plantation et à la production (type 7)
(Procédure plus simple, concerne tous les producteurs) Les aides à la plantation et à la production correspondent à un montant forfaitaire par unité plantée ou produite. L'aide à la production peut notamment être versée pour soutenir la production de viande bovine.
Plafond : 500 Fcfp par unité plantée ou produite.
Aides au développement des cocoteraies (type 8)
(Procédure plus simple) Les agriculteurs qui veulent développer une cocoteraie pourront directement acheter à prix subventionné (90 % de réduction) les matériels et intrants nécessaires à l'exploitation des cocoteraies.
Plafond : 5 millions de francs CFP par demande, jusqu'à 90 % du montant du matériel et des intrants.
IV. Les aides à la valorisation de la filière agricole
Aides à la réalisation d'actions de marketing (type 9)
Pour : la réalisation d'études de faisabilité, de campagnes de promotion, d'études de marchés, d'études et d'achat de fournitures destinés à favoriser la commercialisation des produits agricoles locaux.
Plafond : 5 millions de francs CFP par demande, jusqu'à 80 % du montant de l'assiette éligible du projet concerné.
Aides à la réalisation de projets ou d'expertises "qualité" et conversion à l'agriculture biologique (type 10)
Pour : la réalisation de projets ou d'expertises destinés à améliorer la qualité de la production agricole, et pour les agriculteurs qui se convertissent à l'agriculture biologique.
Plafond : 3 millions de francs CFP par demande, jusqu'à 80 % du montant de l'assiette éligible du projet concerné. L'aide est calculée en fonction de la nature des productions en conversion et de la surface et du nombre d'animaux. Son montant ne peut dépasser 500 000 Fcfp par hectare ou par animal et par an et 3 millions par agriculteur et par an. L'aide est versée annuellement pendant toute la durée de la conversion et pour une durée qui ne peut dépasser trois ans.
Aides à la réalisation d'analyses ou d'expertises technico-économiques de l'exploitation (type 11)
Pour : la réalisation d'un bilan technico-économique annuel de l'exploitation agricole effectué par un cabinet comptable pour les deux premières années suivant la date de la décision attributive de l'aide.
Plafond : 2 millions de francs CFP par demande, jusqu'à 80 % du montant de l'assiette éligible du projet concerné.
