Voici le compte-rendu du conseil des ministres qui s'est tenu ce mercredi 7 décembre.


Etude sur la caractérisation des miels de la Polynésie française

Le président de la Polynésie française a présenté une communication en Conseil des ministres destiné à informer les membres du gouvernement de l’étude en cours sur la caractérisation des miels de la Polynésie française.

L’un des objectifs de la politique agricole menée par le gouvernement est de favoriser l’installation de nouveaux apiculteurs. C’est dans ce sens et afin de favoriser le développement de la filière que le service du développement rural porte un projet d’étude relative à la caractérisation du miel en partenariat avec le Dr Karyne Rogers, de GNS Science. Cet institut de recherche est implanté en Nouvelle-Zélande.

De juin à octobre 2016, le SDR a piloté une campagne de collecte d’échantillons de miels en provenance de tous les archipels de la Polynésie française. 73 apiculteurs ont ainsi fait don de 110 échantillons d’un poids total de 13 kg qui ont été expédies à GNS Science pour subir différents types d’analyses :

- une analyse de la nature florale des échantillons basée sur l’identification et la quantification des pollens présents dans le miel.

L’inventaire, non exhaustif, des plantes mellifères attendu dans cette étude, représente la première étape de l’élaboration d’un calendrier de floraison polynésien. Il s’agit d’un outil de travail de reconnaissance et d’anticipation de la miellée ainsi que d’un outil d’aide à la décision pour l’emplacement des ruches et la plantation dirigée d’espèces ciblées.

- une analyse des caractéristiques physico-chimiques. En effet, le miel est une substance naturelle composée principalement de sucres, d’eau et de substances diverses telles que des acide aminés, des acides organiques, des sels minéraux. Ces constituants et les caractéristiques qu’ils confèrent au miel représentent de robustes indicateurs de qualité.

Face aux nombreuses interrogations des consommateurs, les professionnels pourront faire tout l’éclairage sur les critères de qualité minimum d’un miel, ainsi que sur des phénomènes souvent rencontrés tels que la cristallisation ou encore la présence de mousse évocatrice de fermentation du produit.
Cette étude représentera donc un support à la définition objective du miel et à un meilleur climat de commercialisation, les prix de vente différents du produit pouvant s’appuyer sur une justification scientifique des différentes qualités proposées.

- Enfin, un troisième type d’analyse concerne la recherche de propriétés particulières que pourraient éventuellement conférer certaines plantes telles que le « tamanu » ou encore le « nono ». Un exemple bien connu dans ce domaine est le miel de Manuka réputé pour ses puissantes propriétés anti-bactériennes et cicatrisantes.

L’amélioration de ces connaissances présente ainsi un intérêt à la fois pour les producteurs et les consommateurs. Elle ouvre la perspective à une vraie démarche de professionnalisation de la filière, de valorisation et de promotion du produit, tant pour le marché local que pour l’exportation.

Le Dr Karyne Rogers sera en mission à Tahiti du 7 au 13 décembre. Son planning d’intervention prévoit notamment des rencontres avec les professionnels, ainsi qu’avec d’autres acteurs de la filière, et des travaux de terrain pour la collecte d’échantillons de fleurs.

Au cours de son séjour, elle animera deux journées consacrées au miel au travers d’une conférence interactive et d’ateliers pratiques sur les techniques d’analyse, ainsi qu’une dégustation pédagogique des miels produits sur différentes îles. Un temps sera également consacré à la présentation des premiers résultats d’analyses des échantillons. Ces deux journées se dérouleront de 9h à 15h, à la salle du gouvernement, à Papeete, le vendredi 9 décembre et le lundi 12 décembre. Elles seront ouvertes aux apiculteurs et limitées à 40 places chacune Les demandeurs peuvent s’inscrire auprès du département du développement rural du SDR (Tel : 40 42 35 24 – courrier électronique: [email protected]).

Le projet prendra fin au premier trimestre 2017 par la remise d’un rapport d’étude que le SDR tiendra à la disposition du public.


Subvention au comité Tahiti I Te Rima Rau pour l’organisation du Salon Te Noera a te Rima’i

Le Conseil des ministres a octroyé une subvention de 7 500 000 Fcfp pour l’organisation du 10ème Te Noera a te Rima’i, organisé à Aorai Tini Hau, du 9 au 24 décembre prochains.

Près de 150 artisans, répartis sur 100 stands, font le déplacement, depuis l’ensemble des archipels de la Polynésie française, afin de présenter leur savoir-faire au travers d’œuvres faisant preuve d’originalité et de finesse. Pour cette occasion, des créations uniques relevant de la sculpture, de la bijouterie d’art, de la gravure, de la peinture, de la vannerie, de la couture et de l’art de la table seront mises en vente.

Cette manifestation constitue une excellente opportunité de faire partager aux visiteurs, résidents mais aussi touristes, la richesse de l’innovation, de la créativité et du niveau de dextérité des artisans polynésiens. Cet évènement permet en outre à chaque artisan de dévoiler ses nouvelles créations. Durant cette exposition, les artisans partageront leur savoir-faire au travers de démonstrations diverses et des journées de concours.


L’ADEME et le Pays engagés ensemble pour la transition énergétique

Le Vice-président a présenté en Conseil des ministres le premier avenant à la convention liant la Polynésie française et l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) pour l’accompagnement de la transition énergétique.

Cette démarche partenariale, engagée dès 2002, s’est traduite par la signature de plusieurs accords cadres ADEME-Polynésie française dont le dernier a été contractualisé fin 2015, pour une période couvrant 2015 à 2020. Cette convention pluriannuelle prévoit chaque année sa révision afin de modifier les dispositions le nécessitant.

Ainsi, afin d’assurer la continuité de cette fructueuse collaboration, un projet d’avenant a été défini, qui reprend les 3 volets d’interventions retenus pour cette convention et qui sont :

- la priorité aux économies d’énergie ;
- la diversification du mix énergétique ;
- l’accompagnement des projets territoriaux de développement durable.

Sur la globalité du contrat, l’engagement du Pays reste inchangé : il prévoit de mobiliser une participation financière à hauteur de 579 000 000 Fcfp HT pour la durée de la convention, soit 96 500 000 Fcfp HT par année. L’engagement de l’ADEME se décline de la même manière.

La convention a permis de financer en 2016 de nombreuses actions concrètes comme des formations à l’éco-construction pour les professionnels du bâtiment, des études d’opportunités pour des centrales hybrides pour les communes ou encore un conseil personnalisé aux économies d’énergie pour les particuliers via l’Espace Info Energie. De nouveaux projets sont attendus pour 2017.


Modalités et nature des épreuves de concours de recrutement des attachés d’administration

Le Conseil des ministres a adopté un arrêté fixant les modalités et la nature des épreuves des concours de recrutement des attachés d’administration de la fonction publique de la Polynésie française.

La réalisation du référentiel des métiers et des compétences de l’administration de la Polynésie française conduit à l’étude de la nature des emplois occupés par les attachés d’administration à ce jour et celle des emplois que les services et établissements publics administratifs souhaitent voir proposer au prochain concours, dans le cadre du recensement effectué par la DGRH (Direction générale des ressources humaines).

Il est apparu opportun de déterminer les spécialités en rapport avec les compétences attendues par les responsables d’entités administratives et de modifier la nature des épreuves. Cette approche devrait permettre de recruter les agents dont les compétences répondent au plus près aux besoins de l’administration. Ainsi, le présent projet d’arrêté prévoit huit spécialités : droit, finances publiques, économie, ressources humaines, conservation du patrimoine, communication, traduction-interprétariat, statistiques.

Le concours de recrutement des attachés d’administration de la fonction publique de la Polynésie française sera ouvert d’ici la fin de l’année. Les épreuves se dérouleront courant premier semestre 2017. Les détails d’organisation du concours ainsi que les notes de cadrage seront prochainement disponibles sur le site de la DGRH (http://www.fonction-publique.gov.pf).


Etudes de réhabilitation pour le Musée Gauguin et le jardin botanique : subvention d’investissement à l’EGAT

Le Conseil des ministres a octroyé une subvention d’investissement en faveur de l’Etablissement de Gestion et d’Aménagement de Teva (EGAT) d’un montant de 17,8 millions Fcfp.

En 2009, le musée Gauguin a fait l’objet d’une programmation de rénovation et d’extension. Une mission de maitrise d’œuvre a été confiée à l’architecte Bertrand Portier qui a assuré la conduite d’une première phase de rénovation de certains ouvrages du musée, sans toutefois que soit définie la muséographie des principales salles. La variation des analyses et des orientations quant à l’usage et la destination du site ont conduit à une programmation et un pilotage aléatoires, menés au gré des crédits disponibles.

Il s’avère nécessaire de mettre en place une réelle gestion de projet en confiant à Tahiti Nui Aménagement et Développement (TNAD), par convention, la mission de maitrise d’ouvrage déléguée relative aux études du projet d’aménagement du site.


Suppression du Groupement Interprofessionnel du Monoï de Tahiti au 1er janvier 2017

Au 1er janvier 2017, l’arrêté du 16 juillet 1992 portant création et organisation du groupement interprofessionnel du monoï de Tahiti (GIMT) sera abrogé. Deux entités ont été créées à ce jour : le « GIE Monoï de Tahiti » et l’association « Cluster Tahiti Cosmetic ». Ces deux structures poursuivront la promotion du « Monoï de Tahiti », tant sur le marché local que sur le marché international. Le Pays se chargera, dès 2017, de la gestion de la marque « Monoï de Tahiti ».


Proposition d’ouverture d’un bureau annexe d’huissier de justice à Moorea

L’office d’huissier de justice de Moorea-Maiao, créé en 1991, a été déclaré vacant au 31 juillet 2015, suite à la démission de Maître Patrick Rey. L’appel à candidatures, lancé par la suite, n’a pas permis de pourvoir l’office faute de candidats réunissant les conditions requises.

Sur proposition du Procureur général et après consultation des magistrats et des huissiers, le Conseil des ministres a validé la suppression de l’office d’huissier de justice de Moorea-Maiao et a décidé de l’ouverture d’un bureau annexe d’huissier de justice à Moorea, afin de répondre aux besoins légitimes des usagers. Un appel à candidatures sera donc lancé à cet effet.


Arrêté d’application sur les conditions d’admission au RSPF

La ministre du Travail a présenté en Conseil des ministres un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du Conseil des ministres du 23 décembre 2015 portant application de la loi du Pays du 25 février 2015 relative aux conditions d’admission au RSPF. La loi du Pays du 1er décembre 2016 modifiant la loi du Pays du 25 février 2015 relative aux conditions d’admission au régime de solidarité de Polynésie française (RSPF) poursuit, entre autres, les objectifs suivants :

1. simplifier la procédure d’admission au R.S.P.F. des personnes sans domicile fixe en situation de grande précarité manifeste ;
2. permettre aux personnes ayant perdu leur emploi d’être admis plus rapidement au RSPF;
3. permettre la délivrance gratuite de certaines pièces exigées pour la constitution des dossiers de demandes ;

Le projet d’arrêté a pour objet la mise en œuvre de ces nouvelles dispositions.

1 – S’agissant des personnes sans domicile fixe, le projet d’arrêté prévoit que le dossier d’admission ou de renouvellement ne comprenne qu’une seule pièce : une attestation justifiant du statut de SDF, qui peut être établie par un organisme ou une personne habilités (par arrêté du président) ou par la direction des affaires sociales.

2 – Pour permettre une admission plus rapide au RSPF des personnes ayant perdu leur emploi : le projet d’arrêté prévoit de ne pas intégrer dans l’évaluation des ressources perçues sur l’année civile précédant la demande une partie de leurs revenus salariaux et de leurs rémunérations ou indemnités versées au titre d’un mandat électif local. Le plafond dit de neutralisation est fixé à deux fois le SMIG tant pour les salariés, les titulaires d’un mandat électoral, que les bénéficiaires d’un dispositif d’aide à l’emploi ou à la formation professionnelle et à l’insertion des personnes reconnues handicapés.

3 – S’agissant de la dévrance gratuite de certaines pièces : le demandeur, sous réserve qu’il soit muni d’un formulaire de demande d’admission ou de renouvellement dûment renseigné et d’une pièce d’identité, peut désormais bénéficier de la délivrance gratuite des pièces justificatives par les services et établissements publics de la Polynésie française. Cette gratuité n’est permise, au cours d’une année civile, que pour un seul dossier d’admission et un seul dossier de renouvellement.


Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Afin d’aider les associations à mener à bien leurs missions de service public, le Pays et l’Etat leur allouent, notamment, chaque année des aides financières, sous forme de subventions de fonctionnement. Le Conseil des ministres a ainsi examiné 7 nouveaux dossiers de subventions pour un montant global de 4 016 200 Fcfp.

Au titre du financement des activités générales des associations sportives suivantes, ont ainsi été octroyés :

- 300 000 Fcfp à l’association « Les jeunes paumotu de Hao »;
- 450 000 Fcfp à l’association « Tahiti fitness challenge »;
- 500 000 Fcfp à l’association « Conseil du scoutisme polynésien »;
- 319 700 Fcfp à l’association « Rautirare surf club »;
- 399 700 Fcfp à l’association « section sportive Taekwondo de Tefana »;
- 239 800 Fcfp à l’association sportive du Collège d’Afareaitu;
- 1 807 000 Fcfp à la Fédération Polynésienne de Rugby.


Projet de loi du Pays modifiant la durée de validité des autorisations de construire

La loi du Pays entrée en vigueur le 6 janvier 2015 est venue moderniser la procédure de délivrance des autorisations de travaux immobiliers. Cette refonte avait notamment pour objectif ;

- de clarifier le champ d’application des différentes autorisations de construire (permis de construire, déclaration de travaux et permis de terrassement) ;
- d’améliorer la qualité du « service rendu » aux usagers en leur assurant des délais harmonisés et transparents ;
- d’assurer une meilleure prise en compte de la qualité de l’urbanisme et de l’architecture.

Cette loi du Pays a été suivie d’un arrêté d’application entré en vigueur le 15 septembre 2015. Après une année d’application de cette première réforme, il est apparu nécessaire d’accentuer les mesures de relance du logement pour lutter contre les inégalités sociales et redonner à la construction sa place de moteur économique pourvoyeur de nombreux secteurs d’activité et d’emplois.

Or, le délai de validité des autorisations de construire s’avère souvent trop court pour répondre aux besoins des constructeurs qu’ils soient privés ou publics. En effet, le code de l’aménagement en vigueur dispose qu’une autorisation de travaux immobiliers est valable deux ans compter de sa délivrance et que ce délai peut être prorogé une fois pour une année. Soit un total de trois années pour construire.

Le projet de loi du Pays vient proposer un double ajustement portant à la fois sur le délai dans lequel les travaux doivent débuter, et sur la possibilité de prorogation. La durée globale de validité des autorisations d’urbanisme augmente donc sensiblement puisqu’il est prévu de la porter à cinq ans : soit une durée initiale de trois années, prorogeable un an deux fois.

Capacité de conduire : premiers examens sur l'île de Maupiti

Du 29 novembre au 2 décembre, le chef de la section des permis de conduire de la direction des transports terrestres (DTT) s'est déplacé sur l'île de Maupiti pour faire passer les premiers examens de la capacité de conduire, nouveau titre de conduite instaurée par un arrêté pris en Conseil des ministres le 11 mai dernier, et applicable à compter du 1er juillet 2016.
Lors de cette session à Maupiti, sur les 52 personnes présentes lors de l'épreuve théorique, il y a eu 100 % de réussite. Les livrets pédagogiques, édités par la DTT en français et tahitien, ont été bien utilisés par les candidats lors de leurs révisions.
- Pour l'épreuve pratique, catégorie 1 (deux roues) : 5 reçus sur 5 soit 100 % de réussite.
- Pour l'épreuve pratique, catégorie 2 (voiture) : 35 reçus sur 52 soit près de 67 %.
Ces résultats sont très encourageants, et montrent :
- d'une part, le profond intérêt que portent les gens des îles à ce nouveau titre de conduite qui leur permet de se déplacer en toute légalité dans leur île ;
- d'autre part, que c’est un véritable examen avec des épreuves bien calibrées, les candidats bien préparés réussissant à l'examen et ceux ayant trop de difficultés dans les manœuvres ou la conduite d'un véhicule étant recalés.
La DTT va continuer à faire passer les examens de la capacité de conduire aux Iles Sous-le-Vent (Maupiti, Bora Bora, Huahine) et la gendarmerie pourra de son côté faire passer les épreuves aux Australes, Marquises, aux Tuamotu et aux Gambier.


Formation des référents dans le cadre de la création du réseau local d'échouage des espèces marines emblématiques

La Polynésie française abrite une diversité biologique exceptionnelle, notamment en termes de mammifères marins. En effet, plus d'une vingtaine d'espèces sont recensées. Ces espèces marines emblématiques font partie du patrimoine culturel et naturel du Pays et jouent un rôle essentiel dans le fonctionnement et le maintien de l'écosystème marin.

Conscient des menaces qui pèsent sur ces géants des mers, le Pays a mis en place un sanctuaire marin et une réglementation associée, sur toute sa zone économique exclusive de 5.5 millions de km², faisant des eaux territoriales le plus grand sanctuaire au monde depuis 2002. Malgré ces mesures de protection, divers facteurs, tels que le réchauffement climatique, les prédateurs ou encore les maladies, favorisent l'échouage de ces animaux. En effet, depuis plusieurs années, davantage d’échouages se produisent en différents lieux du Pays et sont rapportés aux autorités compétentes.

L’absence d’un système d’urgence local pour la gestion des échouages couplé à la grande superficie du territoire polynésien et à la dispersion géographique des îles, complexifient et rendent difficile et irrégulière la prise en charge de ces cas. Dans ce contexte et dans le but de renforcer les efforts mis en place par le Pays, en matière de protection des espèces marines emblématiques, la Direction de l'environnement souhaite mettre en place un Réseau Local d’Echouage (RLE) qui s’appuie sur des référents locaux identifiés sur les différents archipels. Ce réseau, impliquant la population locale, permettrait ainsi la prise en charge des cas d'échouage de manière plus efficace et standardisée. Une formation des référents est prévue en 2017 afin de paramétrer les interventions.


Opération de nettoyage des plages dans les archipels de la Société et des Tuamotu

La Polynésie française offre des paysages exceptionnels qui lui confèrent un caractère unique, avec plus particulièrement ses plages qui créent un continuum entre le domaine terrestre et maritime. Cette image idyllique de carte postale est cependant menacée par les nombreux déchets issus des activités humaines, qui jonchent les plages, les abords de rivière, les vallées, les quartiers ou encore les bords des routes.

En cette fin d’année 2016, la Direction de l'environnement a financé une campagne de nettoyage des plages, des abords de rivière, des quartiers et des bords de route des communes de Papeete, Pirae, Mahina, Faa’a, dénommée « opération Ecowarrior » pilotée par la brigade verte de Ludovic Bardoux, du 14 au 19 novembre derniers. Au total, près de 15 tonnes de déchets divers et encombrants ont été retirées des plages et du littoral. L’opération a mobilisé les associations de quartier, les services des quatre mairies et des bénévoles, soit plus d’une centaine de participants sur la période. L’élimination des déchets ramassés a été confiée à la société TSP (Tahitienne de secteur public).

Cette opération sera étendue à d’autres plages de Tahiti et Moorea et se poursuivra dans une quinzaine d'atolls de l'archipel des Tuamotu entre le dernier trimestre de 2016 et le premier semestre 2017. Les déchets seront collectés par des contractuels locaux choisis en partenariat avec les communes, puis triés avant d'être rapatriés à Tahiti et pris en charge par les sociétés compétentes pour être éliminés. L’opération a pour objectifs principaux de sensibiliser et d'impliquer les populations locales à la gestion des déchets, et d'initier la mise en oeuvre de la politique de rapatriement et de tri des déchets recyclables dans le cadre du schéma directeur du transport interinsulaire.




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