Le conseil des ministres s'est tenu ce mardi 28 février. Voici le compte rendu du conseil des ministres dans son intégralité.


Modification de la délibération instaurant une aide au secteur automobile

Sur proposition du Vice-président de la Polynésie française, le Conseil des ministres a transmis à l’Assemblée de la Polynésie française un projet de délibération modifiant la délibération du 8 juillet 2016 qui a instauré un soutien économique au secteur automobile.

Il s’agit, d’une part, de permettre aux personnes ayant perdu leur véhicule lors de catastrophe naturelle dûment constatée par le gouvernement de la Polynésie française de bénéficier d’une aide au remplacement du véhicule.

Ce dispositif d’urgence est ouvert, dans les mêmes conditions que l’aide au soutien économique du secteur automobile, à toutes les personnes physiques ou morales dont le véhicule a été déclaré « perte totale » et ce, sans condition d’ancienneté du véhicule et pour lequel le contrat d’assurance, souscrit par le propriétaire, ne prévoit pas une garantie valeur d’achat.

D’autre part, le dispositif d’aide au soutien économique du secteur automobile mis en place en 2016 est reconduit tout en étant étendu aux véhicules qui ne sont plus en état de marche.

Destiné à relancer le marché de l'automobile, ce dispositif vise également à inciter les ménages à se débarrasser de leurs véhicules âgés d’au moins sept ans pour des véhicules neufs et plus respectueux de l’environnement.


Création de la Délégation Polynésienne aux Investissements

Plusieurs projets d’investissements majeurs sont engagés ou à l’étude par des investisseurs locaux et internationaux. Il s’agit notamment du projet de ferme aquacole de Hao et des projets de construction d’infrastructures touristiques sur différents sites. Des projets de moindre envergure, dans les secteurs marchand ou industriel, sont également envisagés par des investisseurs locaux.

Le démarrage effectif de ces projets représente un enjeu prioritaire pour le développement économique du Pays et la création d’emplois durables. Il est, par conséquent, impératif que la mise en œuvre de plusieurs projets d’investissement soit initiée dans le courant de l’année 2017.

Afin d’optimiser l’action publique dans le domaine des grands projets d’investissement, il apparaît nécessaire, à très court terme, de mettre en place un accueil unique et un accompagnement personnalisé des investisseurs dans les différentes phases du projet, de restituer précisément aux porteurs de projets le cadre et les conditions d’investissement en Polynésie française (réglementation, fiscalité, urbanisme), d’accompagner les investisseurs dans le financement des projets (défiscalisation locale et/ou métropolitaine) et de renforcer la promotion des investissements et des exportations.

En réponse à ces besoins, le vice-président du Pays a proposé la création d’une « Délégation Polynésienne aux Investissements » dont les missions principales sont :

• la promotion des investissements et des exportations
• l’accueil et l’accompagnement des investisseurs tout au long de leur projet
• l’information et l’adaptation du cadre réglementaire des investissements
• l’accompagnement dans les démarches de financement des projets d’investissement
• la coordination de l’ensemble des phases des projets d’investissement
• le contrôle des engagements pris dans les programmes d’investissement.

Cette délégation sera constituée d’une équipe resserrée d’experts dans les domaines de la finance, de la fiscalité, des aspects juridiques, de la réglementation et de la communication, l’objectif à très court terme étant d’accompagner l’action du Gouvernement dans la mise en œuvre des grands projets d’investissement.


Nouveau dispositif d’aide individuelle à la sortie de l’indivision immobilière

Pour permettre aux familles polynésiennes les plus démunies d’aller au bout des procédures de sortie d’indivision, le Pays a mis en place une aide financière qui prend en charge tout ou partie des frais associés aux décisions de partage établies.

Ce nouveau dispositif est opérationnel depuis le 22 novembre dernier avec une enveloppe globale, pour l’année 2017, de 120 millions Fcfp. Depuis sa mise en œuvre, près de 90 personnes sont venues se renseigner. Afin d’informer plus largement le public de l’existence de cette aide, la Direction des affaires foncières prévoit un plan de communication, non seulement à l’attention des usagers, via les différents médias mais également des professionnels (notaires, géomètres…) à travers des rencontres avec ses derniers.





Evaluation de la filariose lymphatique en Polynésie française

Le ministre des Solidarités et de la santé a présenté en Conseil des ministres un point sur le programme de lutte contre la Filariose lymphatique en Polynésie française, et sur la stratégie à mettre en œuvre pour les années à venir.

En 1999, la Polynésie française a adhéré au Programme d’Elimination de la Filariose lymphatique dans le Pacifique, un programme régional, coordonné par l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) et la Communauté du Pacifique, basé sur des campagnes de distribution annuelle de diéthylcarbamazine (DEC ou NOTEZINE) et d’albendazole (ALB ou Zentel) et initié en Polynésie française au début 2000. Le principal objectif du programme a été d’obtenir l’élimination de la filariose lymphatique comme problème de santé publique du Pacifique Sud, le seuil à atteindre étant défini par une prévalence filarienne inférieure à 1 %.

Une enquête de séroprévalence globale menée en 2008 a montré une prévalence standardisée de portage filarien de 11,3 %. En 2010, compte tenu de ces résultats, la Polynésie française a mis en œuvre une stratégie d’administration renforcée basée sur l’administration supervisée des médicaments antifilariens (Prise Observée Directe ou POD). L’objectif de la POD est de réduire le niveau de la microfilarémie chez les individus infestés de manière à interrompre la transmission de la maladie. Son efficacité est directement liée au pourcentage de la population qui ingère les médicaments chaque année, et la couverture médicamenteuse doit atteindre au moins 75 % de la population cible (les femmes enceintes et les enfants de moins de deux ans n’étant pas concernés par la distribution des médicaments antifilariens).

Le plan quinquennal de distribution supervisée des médicaments antifilariens (POD) 2010-2014, s’est achevé en mai 2014, avec un pourcentage de couverture de 76% de la population cible. Pour adapter la stratégie de lutte, l’impact des 5 campagnes d’administration de masse des médicaments a été mesuré par des évaluations dans les 5 archipels.

Les évaluations se sont déroulées en 2 étapes : une étape communautaire, avec des prélèvements en population générale, et une étable scolaire réalisée chez les enfants de 6 et 7 ans, si les résultats obtenus à l’étape communautaire montraient un portage filarien inférieur ou égal à 1%. Ces résultats ont été présentés lors de la visite en novembre 2016 du Dr Eswara Aratchige dans le cadre d’une mission d’assistance technique sous l’égide de l’OMS. A l’exception des Iles Sous-le-Vent et des Marquises sud, l’ensemble des autres archipels a satisfait aux recommandations de l’OMS avec une prévalence du portage inférieur 1 %.

A l’issue de ces deux étapes, la stratégie du Programme de lutte contre la filariose lymphatique en Polynésie entre dans une nouvelle dynamique avec les recommandations suivantes :
- aux Australes, Tuamotu-Gambier, Tahiti et Moorea, suspendre la distribution systématique en population générale et en milieu scolaire,
- aux ISLV et aux Marquises sud, maintenir la distribution scolaire et communautaire en partenariat avec les services de l’éducation et les communes à travers la mobilisation d’ambassadeurs volontaires,
- mobiliser les partenaires sur la nécessité d’une lutte antivectorielle,
- réaliser une étude sur les morbidités afin de préparer le dossier d’élimination de la filariose lymphatique en Polynésie française lorsque l’ensemble des évaluations seront terminées.
Dans les archipels ayant satisfait aux évaluations, une surveillance active au travers d’enquêtes chez les enfants scolarisés en CP et CE1 vont être mises en œuvre tous les deux ans jusqu’à réalisation de 3 cycles d’enquête par unité d’évaluation. Cette étape essentielle permettra de mesurer le risque éventuel de réémergence de la maladie en surveillant la transmission filarienne chez les enfants.


Réglementation maritime durant la course Te Aito et le championnat du monde de Va’a – Marathon 2017

L’association sportive Ruahatu, avec l’appui technique du Comité Organisateur Local (COL) des championnats du monde de va’a marathon 2017, organise la 30ème édition de la célèbre course de va’a dénommée « Te Aito » les 23, 24 et 25 juin prochains.

Depuis sa création en 1988, cet évènement sportif prend de l’ampleur et devient aujourd’hui un rendez-vous incontournable des passionnés de va’a. La « Te Aito » est une course sélective qui a pour but de repérer l’élite des rameurs de V1. A ce titre, elle rassemble chaque année plus de 1 000 participants (toutes catégories confondues) venus de différents pays tels que l’Australie, la Nouvelle-Zélande et le Brésil, pour livrer bataille sur le plan d’eau de Tahiti.

En considération de l’engouement que suscite cet événement et donc du nombre impressionnant de navires de spectateurs sur le plan d’eau, le Président de l’association Ruahatu, Charley Maitere a sollicité la Direction Polynésienne des Affaires Maritimes (DPAM) pour la mise en place d’une règlementation spécifique sur la circulation et la navigation maritime afin de garantir au mieux la sécurité des participants et des spectateurs.

Ce dispositif réglementaire a pour finalité de prévenir et réduire le risque d’abordage entre les différents navires mais aussi de protéger les compétiteurs pendant toute la durée des courses. Il définit très concrètement des mesures d’interdiction temporaire de la navigation à tous navires autres que ceux participant à la course ou à la surveillance des équipages.

Le Comité Organisateur Local des championnats du monde de Va’a, présidé par Jean Chicou, a, par ailleurs, décidé de l’organisation d’un nouveau rendez-vous sportif dans le calendrier international qui marquera l’année 2017. Il s’agit du tout 1er championnat du monde de Va’a – Marathon.

L’évènement est prévu du 27 au 30 juin, une date stratégique, puisque qu’elle permettra aux différentes délégations de participer, en une semaine à trois rendez-vous majeurs du calendrier de la Fédération Tahitienne de Va’a, qui sont la Te Aito, les championnats du monde en longue distance et le Va’a Tuaro Heiva. Cet évènement important permettra à la Polynésie, berceau du Va’a, d’accroître de manière considérable son rayonnement à l’échelle internationale. En effet l’ensemble des cinq continents sera représenté par 30 Pays avec environ 3200 athlètes et officiels attendus à Tahiti.

En considération de l’engouement que suscite cet événement et donc du nombre impressionnant de navires de spectateurs sur le plan d’eau, le Président du COL, Jean Chicou, a sollicité la Direction Polynésienne des Affaires Maritimes (DPAM) pour la mise en place d’une règlementation spécifique sur la circulation et la navigation maritime afin de garantir au mieux la sécurité des participants et des spectateurs.

La DPAM accompagne depuis plusieurs années, maintenant, les différentes organisations, fédérations associations de clubs sportifs et comité dans l’organisation administrative de leur manifestation nautique.


Projet de loi du Pays relatif à la Charte de l’éducation

La Polynésie française est compétente pour l’enseignement primaire, l’enseignement secondaire et l’enseignement supérieur non universitaire. Elle fixe les objectifs de l’École et doit en évaluer les résultats.

La Charte de l’éducation, texte annexé à la Loi du Pays du 29 août 2011, fixe les mesures essentielles que la politique éducative doit mettre en œuvre pour progresser. La délibération du 7 juillet 2016 propose une actualisation de la Charte de l’éducation, conséquemment au rapport de performance 2011-2015. Il convient désormais de l’ériger en loi du Pays. En effet, le fait de conférer à la Charte de l’éducation une portée législative est d’autant plus importante qu’elle est reconnue par l’Etat, en particulier sa démarche de performance, dans la convention 22 octobre 2016 relative à l’éducation entre la Polynésie française et l’Etat.

Le projet de loi du Pays qui a été présenté en Conseil des ministres a été soumis et approuvé à l’unanimité par le Haut comité de l’éducation le 15 décembre 2016. Puis, suite au projet d’avis du CESC adopté en commission plénière le 30 janvier 2017, le ministère en charge de l’Education a modifié le projet de loi du Pays initial et son annexe, prenant en compte de manière substantielle plusieurs recommandations formulées par le CESC pour aboutir au projet présenté en Conseil des ministres.

La Charte de l’éducation érigée en loi, donnera l’occasion de renforcer les dispositions en matière d’obligation scolaire. De nouveaux articles sont introduits par ailleurs en matière de décrochage et de médiation scolaires.

-En Polynésie française, l’instruction a été rendue obligatoire pour tous les enfants de 5 ans à 16 ans. Le projet de loi du Pays introduit des dispositions permettant d’une part, de poser le principe de l’obligation scolaire et d’autre part, d’assurer le contrôle du respect de cette obligation. L’absentéisme scolaire étant un phénomène récurrent et problématique aussi en Polynésie française, il convient de fixer les modalités relatives à son signalement aux autorités compétentes, afin que ces dernières puissent mener à bien les missions d’accompagnement des personnes responsables de l’enfant et de prévention de l’absentéisme.

-Le projet de loi du Pays vise également à donner une définition juridique du statut des élèves en situation de décrochage scolaire afin que ces derniers soient clairement identifiés et puissent être pris en charge par le ministère de l’éducation et notamment, par la plateforme d’aide et d’accompagnement des publics décrocheurs de la Direction générale de l’éducation et des enseignements.

-Le projet de loi du Pays met aussi en valeur la médiation au sein des établissements éducatifs de Polynésie française, en offrant expressément la possibilité aux directeurs d’école, des centres et aux chefs d’établissement de mettre en place ces outils de résolution des conflits.

Enfin, en lien avec les préconisations du CESC, la Polynésie française projette d’adopter un certain nombre d’arrêtés en Conseil des ministres : un arrêté relatif aux indicateurs de performance qui contribuent à évaluer le système éducatif, un arrêté portant sur la création d’un observatoire pour la scolarisation des moins de 3 ans, un arrêté relatif à la médiation éducative, un arrêté relatif aux bourses au mérite et enfin, un arrêté fixant les modalités de redoublement dans le premier et le second degré.


Calendrier 2017 des manifestations en faveur de la Jeunesse

La ministre en charge de la Jeunesse a présenté en Conseil des ministres le calendrier 2017 des manifestations en faveur de la jeunesse. Ces manifestations d’envergure régionale ou internationale seront en effet soutenues par le Gouvernement tant au plan financier qu’au niveau des moyens techniques et humains. Celles-ci répondent aux besoins et attentes des jeunes dans différents domaines : culturel, environnement, social, sportif ou pour leur impact en termes de sensibilisation de la population, de promotion du Pays et avec les retombées économiques induites qu’elles génèrent.

Certaines de ces manifestations, telles que le Upa Nui, la Fête du Chant ou encore la Saga, sont des actions récurrentes, qui contribuent à la cohésion sociale.

Pour d’autres actions, il s’agira d’une première. C’est le cas notamment de la participation du groupe All In One, lauréat du Upa Nui 2016 en catégorie « danse moderne » aux sélectives du championnat de Hip Hop en France, ou encore du « village associatif », piloté par le syndicat de gestion du contrat de ville de Papeete, qui va mettre en valeur le travail mené par le socle associatif. Ce calendrier est susceptible d’être complété au cours de l’année 2017.



Convention de financement relative à la participation financière de l’État au fonctionnement du Conservatoire artistique de la Polynésie française

Depuis 1980, l’Etat verse annuellement une participation financière à la Polynésie française aux fins de contribuer à l’enseignement initial de la musique, de la danse, des arts plastiques et des arts dramatiques. Cette dotation, matérialisée par une convention de financement annuelle entre l’État et la Polynésie française, est par la suite affectée au Conservatoire artistique de la Polynésie française chargé du financement de projets éducatifs.

Par lettre susvisée, l’Etat a formulé le souhait de maintenir son concours en matière d’enseignement artistique par l’octroi d’une subvention de 82 000 euros (9 785 203 Fcfp) pour l’exercice 2017.

Comme l’exigent les dispositions statutaires fixées aux articles 169 et 170-1 de la loi organique statutaire du 27 février 2004, le projet de convention impliquant la participation financière de l’Etat aux investissements économiques et sociaux de la Polynésie française est soumis à l’approbation préalable de l’Assemblée de la Polynésie française.



Regards contemporains sur le Tiki

Le 15 septembre 2016, le Musée de Tahiti et des Îles - Te Fare Manaha (MTI) a ouvert au public l’exposition de prestige « Tiki », qui est accessible jusqu’au 19 mars 2017. Le MTI souhaite faire vivre cette exposition, notamment en stimulant une réflexion artistique contemporaine autour de cette thématique. Aussi, plusieurs événements artistiques autour du thème du « Tiki » ont été programmés en marge de l’exposition.

Ainsi en novembre 2016 des artistes - sculpteurs ont été invités à venir créer dans les jardins des œuvres d’inspiration contemporaine autour du « Tiki » : Teva Victor, Jonathan Mencarelli, Augustin Kaiha, Eriki Marchand, Mataitai Tetuanui ont sculpté des œuvres sur pierre ou sur bois apportant leur interprétation contemporaine du « Tiki ». De nombreux visiteurs, notamment scolaires, ont ainsi pu suivre ces créations dans les jardins et rencontrer les artistes.

Dans le prolongement de cette première expérience, des performances artistiques de peinture et de graff auront lieu dans les jardins, avec notamment Gotz, Chronos, Hell Ton John, Kanaky, Abuz du 27 février au 3 mars 2017. Les œuvres seront ensuite ‘mise en lumière’ le 3 mars, avec un spectacle - concert dans les jardins du Musée, qui permettra de présenter ces œuvres et les sculptures proposées. En parallèle, la Galerie Winkler proposera une exposition sur le même thème du 23 février au 3 mars. L'espace de la galerie accueillera ainsi une cinquantaine d'œuvres, qui ne peuvent être installées dans les jardins du Musée.

De plus, en partenariat avec la Direction Générale de l’Education et des Enseignements, le Musée de Tahiti et des îles a lancé un concours d’arts plastiques sur le thème du « Tiki » à destination des cycles 1, 2, 3, 4, lycées et CJA. L’objectif est d’inciter à l’expression artistique de la maternelle au lycée en sollicitant l’imagination et la créativité. Ainsi, les classes ont été conviées à présenter une œuvre collective d’après des techniques et les moyens de leur choix. Le grand public était également invité, aux mêmes dates, à participer au concours. Le jury de ce concours s’est d’ores et déjà réuni, et a pu apprécier plus d’une cinquantaine d’œuvres qui seront également exposées le 3 mars 2017.

Ces manifestations ont pour objectif de permettre à un large public de s’approprier cette exposition qui aura marqué le calendrier de l’établissement. L’intérêt manifesté, aussi bien par les artistes que par le public scolaire, démontre une réelle interaction entre la culture ancestrale et les nouveaux modes de création et un besoin des nouvelles générations de se réapproprier leur patrimoine.

La soirée du 3 mars, dans les jardins du Musée, qui permettra de révéler l’ensemble de ces œuvres comtemporaines est le point d’orgue de cette démarche portée par le Musée de Tahiti et des îles - Te Fare Manaha.


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