Dispositif d’aide pour la revitalisation des commerces de proximité et des restaurants

Dans le cadre du plan de relance et de dynamisation de l’économie locale, un dispositif d’aide pour la revitalisation des commerces de proximité et des restaurants est mis en œuvre par le gouvernement de la Polynésie française. Cette mesure a pour but d’accompagner les commerçants et les restaurateurs dans leur projet de rénovation, d’aménagement et d’amélioration de l’attractivité de leur point de vente ou de restauration en Polynésie française.

Les dépenses éligibles portent sur des travaux d’aménagement et de rénovation du local ayant une surface de vente ou de restauration accessible à la clientèle inférieure à 150 m². Ces dépenses peuvent comprendre : la signalétique et la mise en valeur des enseignes commerciales et publicitaires, les façades extérieures du point de vente ou de restauration, la réalisation ou rénovation des vitrines, les aménagements extérieures visant à facilitier l’accès des consommateurs, les aménagements intérieurs, les équipements et mobiliers d’exposition.

Le montant de l’aide ne peut pas excéder 70 % du montant total hors TVA des dépenses éligibles dans la limite de 5 millions Fcfp.

La gestion de ce dispositif d’aide est assurée par la Direction générale des affaires économiques. Elle est en charge de l’instruction et du suivi des dossiers de demande d’aide pour la revitalisation des commerces de proximité et des restaurants.


Dispositif d’aide à l’équipement des petites entreprises

Dans le cadre du plan de relance et de dynamisation de l’économie locale, un dispositif d’aide à l’équipement des petites entreprises est mis en œuvre par le gouvernement de la Polynésie française. Cette mesure a pour but d’accompagner les entreprises dans l’aménagement des locaux et l’acquisition d’équipements neufs, spécifiquement dédiés à leur activité.

Les dépenses éligibles portent sur l’acquisition d’équipements neufs et la réalisation de travaux d’aménagement des locaux, spécifiquement dédiés à l’activité de l’entreprise.

Le montant de l’aide sera plafonné à 50 % du montant total hors TVA des dépenses éligibles dans la limite de 3 millions Fcfp.

La gestion de ce dispositif d’aide est assurée par la Direction générale des affaires économiques. Elle est en charge de l’instruction et du suivi des dossiers de demande d’aide à l’équipement des petites entreprises.


Mise sur le marché des produits en provenance du Japon

Suite à l’accident survenu le 11 mars 2011 dans la centrale nucléaire de Fukushima au Japon, des mesures ont été prises pour assurer la sécurité du consommateur polynésien. Depuis lors, les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, originaire du Japon, doivent justifier de teneurs en radionucléides ne dépassant pas les valeurs strictes appliquées dans ce pays pour son marché intérieur.

Les différents prélèvements de contrôle effectués depuis 5 ans sur le marché local n’ont pas mis en évidence de cas de non-conformité.

Ces mesures reconduites chaque année sont désormais pérennisées. Les produits les plus sensibles tels que le riz, les champignons, certaines plantes sauvages ou certains produits de la mer et leurs dérivés sont, par ailleurs, soumis à des échantillonnages de contrôles complémentaires.


Organisation de trois concours de Création et Développement Economique des Entreprises

Le gouvernement de la Polynésie française, dans le cadre de ses actions en faveur de la Relance économique, souhaite renforcer son soutien à la création et au développement d’entreprises dans des secteurs particulièrement favorables au développement économique. La volonté publique est de définir un cadre permettant de stimuler le développement de projets s’inscrivant en soutien au développement durable du Pays.

Dans ce contexte, le Conseil des ministres a décidé de lancer trois concours de Création et Développement Economique des Entreprises dans les domaines suivants :

1. L’agroalimentaire : stimuler la création, le développement et la mise sur le marché de projets économiques et/ou la réalisation d’investissements structurants dans le secteur agroalimentaire tout en soutenant une alimentation sûre, saine et durable ;
2. L’économie circulaire : stimuler les méthodes de réduction de la consommation de matières premières et d’énergies en améliorant leur utilisation et en promouvant une consommation responsable ;
3. Le numérique : stimuler la création, le développement et la mise sur le marché de projets numériques innovants ou d’intégration originale au contexte de la Polynésie française.
Le lancement des concours aura lieu, le jeudi 8 septembre, à 9 heures, au ministère de la Relance économique. Le jury, placé sous la présidence du ministère en charge de la Relance économique et du numérique, sera composé de représentants de l’administration, de représentants des professionnels de l’entreprise (MEDEF, CGPME, CCISM, SOFIDEP) et de Tahiti Fa’ahotu. A l’issue de chaque concours, 6 lauréats se verront décerner des prix d’un montant s’élevant entre 500 000 cfp et 5 000 000 Fcfp.

Les dossiers de candidature et les règlements des concours sont disponibles sur demande par mail à Tahiti Fa’ahotu : [email protected] ou sur les sites www.tahitifaahotu.pf / www.presidence.pf / www.dgae.gov.pf / www.dgen.pf.


Projet de convention entre la CPS et Air Archipels dans le cadre des évasans inter-îles

La ministre du Travail, des solidarités et de la condition féminine, Tea Frogier, a présenté en Conseil des ministres, deux projets d’arrêtés portant approbation d’une convention entre la CPS (CA RGS et RNS) et la Cie Air Archipel relative aux évasans inter-îles.

Les évacuations sanitaires par voie aérienne (programmées ou urgentes) vers les plateaux techniques hospitaliers (Hôpital de Taaone) sont confiées à des prestataires privés (en l’espèce la Cie Air Archipels).

La nature et la tarification de ces prestations sont actuellement fixées par conventions entre la CPS (pour le compte de chaque régime) et la Cie Air Archipels. Cette dernière, en raison du caractère limité de sa flotte et de ses équipages, a régulièrement recours aux forces armées pour assurer les évasans urgentes. Or, les évasans assurées par l’armée ont un coût très important.

Une nouvelle convention quinquennale a donc été proposée afin de mieux encadrer les prix et les conditions d'intervention. Air Archipels s’engage à se doter d'un équipage supplémentaire afin de limiter le recours aux forces armées. Cette mesure génère une économie d’environ 10 millions Fcfp par an sur l'enveloppe globale des évasans inter-îles.


Approbation des comptes de l’exercice 2015 du régime de solidarité de la Polynésie française (R.S.P.F.)

Le Conseil des ministres a rendu exécutoire une délibération du Comité de Gestion du régime de solidarité de Polynésie française portant approbation des comptes 2015 dudit régime et donnant quitus à l’agent-comptable de la CPS.

Le résultat 2015 affiche un déficit de 250,7 millions Fcfp en raison :
- d’une hausse des dépenses de 4 %, soit + 11 % de dépenses de santé (épidémie du chikungunya) et d’une hausse de 5 % des prestations servies au profit des personnes handicapées. - d’une baisse des recettes de 5%.
Trois branches représentent 83, 5 % des dépenses (21, 498 milliards Fcfp).


Assurance maladie : (2014) 12 806 MF ; (2015) 11 536 MF ; (évolution) 1 270 MF soit + 11, 5 %
Personnes âgées (vieillesse, RPSMR) : (2014) 3 853 MF ; (2015) 3 928 MF ; (évolution) - 75 MF, soit - 1,9 %
Personnes handicapées : (2014) 4 839 MF ; (2015) 4 614 MF ; (évolution) 225 MF, soit + 4,9 %
Total : (2014) 21 498 MF ; (2015) 20 078 MF ; (évolution) +7 %
(MF = millions Fcfp)

Le déficit cumulé des résultats antérieurs s’établit à hauteur de 1.858 milliard Fcfp.

S’agissant des recettes, deux éléments ont impacté le résultat 2015 :
- le retour - après 7 ans d’absence – du financement de l’Etat au RSPF pour un montant de 1, 4 milliard Fcfp ;
- une baisse de 10 % de la dotation du FELP : 24, 23 milliards Fcfp (au lieu de 26, 87 milliards en 2014 en raison d’un complément exceptionnel de 3.5 milliards).

Ces chiffres sont révélateurs de la nécessité d’une refondation du régime de solidarité, garante d’une fiabilisation des contrôles et d’une efficience accrue des procédures administratives (les retards dans l’instruction des demandes, après avoir dépassé 5 ans entre 2000 et 2005, ont été ramenés à 20 mois en 2007, sans jamais passer sous le seuil d’un an).

L’adoption par l’assemblée de la Polynésie française, le 13 juillet 2014, de la loi du Pays relative aux conditions d'admission au Régime de Solidarité et au contrôle de leur respect, souscrit globalement à cet objectif, quand bien même sa mise en application, à compter du 1er janvier 2016, aurait mis en exergue un certain nombre de situations iniques et incohérentes, dès lors qu’elle a eu pour effet de générer des refus d’admission pour des personnes privées de toute ressources, du fait notamment de la perte de leur emploi. Le gouvernement s’est rapidement attaché à restaurer l’équité sociale en présentant à l’Assemblée de Polynésie française, dès juillet 2016, un projet de loi du pays ayant pour visée de corriger les incohérences relevées à la faveur de la mise en application de cette loi du pays.


Approbation des comptes de l’exercice 2015 du régime des non-salariés (R.N.S.)

Le Conseil des ministres a rendu exécutoire une délibération du Conseil d’administration du régime des non-salariés portant approbation des comptes 2015 dudit régime et donnant quitus à l’agent comptable de la CPS.

Les comptes 2015 du régime présentent un résultat net de 68 millions Fcfp contre 161 millions en 2014. Le déficit cumulé s’établit à 607,7 millions Fcfp tandis que les produits, contribution du Pays pour les prestations familiales incluses (300 millions Fcfp), s’élèvent à 3,254 milliards Fcfp contre 3,237 milliards Fcfp en 2014. Malgré la baisse de 1,3 % des revenus déclarés, ils sont en augmentation de 1 % par rapport à 2014 du fait de la hausse du nombre des ressortissants au R.N.S. (+ 2,1%).

Les charges s’établissent à hauteur de 2,715 milliards Fcfp dont 2,464 milliards Fcfp (2,447 milliards Fcfp en 2014). Le retour à un résultat positif depuis 3 ans permet d’espérer un apurement sur le long terme du passif cumulé.


Soutien au « Challenge Polynésie 2016 » de volley-ball

Le Conseil des ministres a octroyé une subvention de fonctionnement de 3 millions Fcfp à la Fédération tahitienne de volley-ball. Celle-ci avait sollicité le Pays pour le financement du « Challenge Polynésie 2016 », lequel s’est déroulé à Mataiea au cours du deuxième trimestre de cette année.
Le Challenge Polynésie 2016 est une compétition sportive de grande envergure qui rassemble les champions de chaque Challenge des Archipels, en catégorie cadet et sénior, féminin et masculin. Plus de 200 athlètes se sont affrontés lors de cet évènement qui a mobilisé 20 entraîneurs, cinq arbitres des îles, douze conseillers de la fédération, douze arbitres de Tahiti, dix bénévoles et deux salariés de la fédération.

Fondée en 1972, la fédération tahitienne de volley-ball est une association à but non-lucratif. Elle dispose d’un agrément du Pays et d’une délégation de service public garantissant la gestion administrative, technique et réglementaire des disciplines sportives. La délégation de service public lui a été accordée par arrêté en mai 2016 pour le volley-ball et beach-volley. Au 31 décembre 2015, cette structure fédérale était composée de 2651 licenciés répartis dans 104 clubs. Les disciplines de volley-ball et de beach-volley sont pratiquées dans toutes les îles de la Polynésie française.


Subvention pour le comité des sports de Tubuai

Le Conseil des ministres a octroyé une subvention de fonctionnement de 300 000 Fcfp en faveur de l’association sportive « Comité des sports de Tubuai ». Cette association a sollicité du Pays une subvention pour financer son activité générale au titre de l’année 2016.

Cette activité porte notamment sur l’organisation d’un Tournoi de fùtsal, sur le lancement de courses de kite-surf, sur la relance du Volley-ball, l’organisation du semi-marathon ou encore l’organisation de courses de va’a. Créée en novembre 2009, l’association « Comité des sports de tubuai » est une association à but non lucratif. L’association compte 600 adhérents et a une équipe de trois permanents.


Soutien aux projets associatifs

Le Pays alloue, chaque année, des aides financières, sous forme de subventions de fonctionnement ou d’investissement, afin de soutenir les projets associatifs. Néanmoins, le circuit d’attribution des subventions est long et complexe, et le bénéficiaire perçoit souvent tardivement la somme sensée financer ses projets de l’année. Ces retards fragilisent donc la mise en œuvre des actions et découragent leurs porteurs, qui, le plus souvent, sont bénévoles. Ce dysfonctionnement a également des conséquences graves sur le financement des emplois des personnels administratifs et des cadres techniques fédéraux, régulièrement confrontés au retard de paiement de leurs salaires, rendant ainsi leur emploi des plus précaires.

Face à cette problématique, le ministère de l’Education et de l’enseignement propose d’attribuer aux associations sportives et de jeunesse les plus importantes, partenaires indispensables de la mise en œuvre de la politique du Pays dans les domaines jeunesse et sport, des subventions sans condition.

L’attribution d’une telle subvention à ces fédérations peut pleinement se justifier au regard de la délégation de service public qui leur est accordée, puisque celle-ci permet l’exercice de prérogatives de puissance publique. Cela signifie que les fédérations délégataires mettent en œuvre, par délégation de la Polynésie française, un service public qui est celui de l’organisation des compétitions sportives dans leur discipline. Cette compétence exclusive confère un monopole légal aux fédérations qui en sont bénéficiaires.

Le montant de la subvention « sans condition » pourrait permettre de couvrir les dépenses courantes relatives au fonctionnement administratif de chaque fédération ainsi que les emplois, en particulier ceux des cadres techniques fédéraux qui sont les véritables relais de la mise en œuvre de l’action publique au sein des fédérations sportives. Le financement des projets, quant à lui, continuerait à faire l’objet d’un dossier de demande de subvention traité via la commission du Centre national pour le développement du sport en Polynésie (C.N.D.S.) et instruit selon la procédure réservée à ce type de subvention.

S’agissant du secteur de la jeunesse, en l’absence de délégation de service public, le choix des associations bénéficiant d’une subvention « sans condition » reposerait sur :
- leur engagement reconnu de longue date et leur ancrage durable au service de la jeunesse polynésienne ;
- leur capacité d’adaptation et de réponse aux problématiques actuelles, et, notamment, à mettre en œuvre des projets répondant aux orientations ministérielles fixées pour la jeunesse ;
- leur périmètre d’actions diversifié ;
- leur rayonnement sur la Polynésie française ;
- leur habilitation à former les cadres du secteur de la jeunesse et de l’éducation populaire, et notamment les animateurs et directeurs de centres de vacances et de loisirs ;
- la reconnaissance de la qualité de leur action par le Comité technique des subventions de Jeunesse et d’Education Populaire (CTJEP) et par d’autres institutions ;
- la présence d’au moins un salarié au sein de leur structure ;
- la capacité de ces associations à exercer leurs activités sur un territoire étendu.

L’éducation populaire et le sport jouent un rôle de première importance en Polynésie Française. Le sport contribue à maintenir la cohésion et la paix sociale. Il favorise l’éducation à la citoyenneté, la socialisation et la mixité sociale en permettant d’accueillir quotidiennement des milliers d’enfants et adolescents dans les clubs sportifs. Par ses bienfaits, il est au cœur des politiques publiques en matière de santé dans une approche préventive.

Ce rôle majeur du sport, le Pays aspire à ce qu’il soit renforcé. C’est pourquoi il soumettra cette proposition forte, lors du vote du budget 2017, en accord avec la place qu’il souhaite donner au sport en Polynésie.


Soutien aux associations culturelles

Le ministre de la Culture a présenté au Conseil des ministres six dossiers ayant reçu un avis favorable lors du dernier comité d’attribution des subventions en matière de culture et de patrimoine de la Polynésie française. Le Pays apporte ainsi son soutien au travers d’une aide financière aux projets suivants :

- l’association « Orama Studio » a créé son collectif d’artistes pour présenter sa première exposition d’art contemporain qui a eu lieu au Musée de Tahiti et des îles du 17 juin au 31 juillet dernier. Composé de personnes connues dans le monde de la culture, l’association a voulu par ce biais faire connaître une facette de l’art contemporain en faisant travailler des artistes polynésiens sur un thème commun. L’exposition adressée à un public large avait pour objectif de développer un langage nouveau et contemporain dans le domaine de la création plastique, à travers divers médias tels que la sculpture, la peinture, la vidéo, les installations, etc.

-l’association « Raiatea nui », invitée par le C.I.O.F.F (Conseil international des organisations de festivals de folklore et d’arts traditionnels), et dirigée artistiquement par Murielle Sham Koua, laquelle a conduit une délégation composée de 30 danseurs, chanteurs, musiciens et chorégraphes qui ont représenté la Polynésie française et sa culture durant une tournée estivale d’une durée de plus de 55 jours environ, en Europe et en Guadeloupe.

-l’association « Comité Eo himene », qui organise la 2ème édition du festival Eo himene. La première édition du festival Eo himene a eu lieu en 2014 à Nuku Hiva, sur le paepae Temehea, au centre du village de Taiohae. Programmé sur 2 jours, cet évènement musical a remporté un vif succès, auprès du public venu nombreux pour découvrir les artistes des îles avoisinantes et de Tahiti, interpréter des styles de musiques divers et modernes. La 2ème édition du festival est programmée pour le mois de novembre prochain.

-l’association « Takurua », souhaite réaliser l’enregistrement d’un CD de chants et de musiques mangaréviens. Créée en 2005, l’association organise chaque année des activités culturelles, artisanales ou autres dans le but de promouvoir et de préserver la culture de l’île de Mangareva. L’association a décidé d’immortaliser une partie du patrimoine mangarévien à travers l’enregistrement d’un CD de chants et de musiques traditionnels.
-l’association « Comité du tourisme de Rangiroa », organise la 6ème édition du « Farerei Haga – La rencontre ». Les organisateurs ambitionnent, avec l’appui de la commune de Rangiroa, de rassembler autant de participants et de spectateurs venant des Tuamotu du nord que de touristes. En marge des fêtes du Tiurai, cet évènement consiste à maintenir une activité culturelle sur l’île et à faire rencontrer la population, les artisans, les sportifs, les scolaires et les touristes autour de la culture Pa’umotu. Le Farerei Haga se déroulera du 19 au 24 septembre prochain, avec la participation de plusieurs autres délégations.

-l’association « Faa Ruperupe », a pour but de favoriser la lecture publique et de donner l’accès aux moyens modernes de communication et d’information afin de lutter contre l’illettrisme. Depuis sa création en 2005, l’association a ouvert l’unique bibliothèque de l’île de Moorea, mettant ainsi, à la disposition du public, de nombreux ouvrages. Elle a mis en place une bibliothèque itinérante à Moorea et propose des animations à thèmes autour du livre. Pour développer son lectorat, l’association « Faa Ruperupe » a créé de nouveaux évènements axés sur la diffusion de films documentaires, les conférences, une lecture publique à la plage, etc.


Collaboration entre l'Etat et la Polynésie française dans le cadre d'actions en matière d'écologie

En application des articles 169 et 170-1 de la loi organique portant statut d’autonomie de la Polynésie française, le ministre de l’Environnement a présenté au Conseil des ministres un projet de convention devant être soumis à l’approbation préalable de l’Assemblée de la Polynésie française.

Cette convention a pour objet de définir les conditions d’octroi et de mise en œuvre d’une subvention de l’Etat à la Polynésie française d’un montant de 11 933 174 Fcfp, correspondant à sa participation financière à des opérations en faveur de la biodiversité. Il s'agit spécifiquement d'appuyer la mise en place d'un schéma directeur de la rivière Fautaua, une des plus grandes rivières de Tahiti, d'étudier les populations de l'escargot terrestre largement répandu sur l'atoll de Niau, le "Pupu Niau", et de poursuivre les efforts de contrôles et de lutte contre la petite fourmi de feu à Tahiti.


Exposition « Tiki » au Musée de Tahiti et des Îles et journée d’échanges autour du tiki

Le Musée de Tahiti et des Îles présentera au public l’exposition de prestige « Tiki » à compter du vendredi 15 septembre et jusqu’au 19 mars 2017. L’exposition tiki a été conçue par Tara Hiquily, chargé des collections ethnographiques du musée, et Christel Vieille-Ramseyer, consultante en valorisation du patrimoine, tous deux commissaires de l’exposition ; ils ont fait appel à des chercheurs, spécialistes, universitaires et acteurs locaux de la culture marquisienne pour répondre à une question à la fois simple et complexe : Qu’est-ce que tiki ?

L'exposition va explorer les différentes acceptions du mot tiki en les déclinant autour de trois axes – tradition orale, motif, statue anthropomorphe – L’ethnologie, la linguistique, la sociologie, l’archéologie sont tour à tour convoquées pour tenter de redonner du sens au tiki et apporter un éclairage sur les liens qui l’unissent à Tiki ; c’est l'occasion de poser un regard interdisciplinaire sur cette figure emblématique des îles Marquises. Ainsi, une centaine d’objets issus des collections du Musée de Tahiti et des Îles, de collections privées et d’une collectivité des îles Marquises, seront exposés.

En marge de cette exposition une journée d’échanges est organisée par le musée le jeudi 15 septembre au Méridien Tahiti autour du tiki. Parmi les intervenants qui ont confirmé leur participation, figureront notamment les auteurs qui ont contribué à l’ouvrage « Tiki » coédité par le musée et l’éditeur Au vent des Îles, mais également des personnalités comme Stéphane Martin, Président du Musée du Quai Branly – Jacques Chirac.