AGEN, 03 oct 2012 (AFP) - Un éleveur du Lot-et-Garonne a été condamné à 6.000 euros de réparation pour n'avoir pas éloigné ses vaches du domicile d'un voisin, générant odeurs et mouches, un jugement qu'un syndicat agricole redoute de voir inspirer des plaintes similaires, a-t-on appris mercredi de source judiciaire.
La Cour d'appel d'Agen, infirmant un jugement de 2011 en première instance, a condamné début septembre l'éleveur du village de Saint-Vincent Lamontjoie à verser 6.000 euros à un couple de voisins.
Elle l'a enjoint de déplacer sous trois mois ses têtes de bétail "à 100 mètres au moins" de la maison habitée, en conformité avec un arrêté municipal en ce sens datant de novembre 2007, et sous peine de payer 50 euros par jour de retard.
Me Laurent Bruneau, l'avocat du plaignant, a expliqué à un correspondant de l'AFP que son client "ne peut même plus sortir de chez lui, il est envahi par les mouches et les odeurs sont très fortes".
Il accuse l'éleveur d'avoir fait preuve de "mauvaise volonté manifeste", car son terrain est "gigantesque", et il "aurait très bien pu placer les abreuvoirs beaucoup plus loin de l'habitation de son voisin".
Selon des constatations d'huissier, bottes de paille et fourrage se trouvaient à moins de 100 mètres de la parcelle voisine, deux abreuvoirs à moins de 10 m, tandis que des "déjections bovines dégageaient une odeur nauséabonde" chez le voisin.
Le syndicat agricole FDSEA s'est ému du jugement, qui selon lui "peut faire jurisprudence et donner l'idée à d'autres riverains de porter plainte. On aura alors de gros problèmes pour exercer notre profession".
"Les néo-ruraux doivent bien comprendre que lorsque l'on s'installe à la campagne, on n'a plus les nuisances de la ville comme le bruit des scooters, la pollution, mais il y a d'autres contraintes", a déclaré Jean-Luc Poli, président départemental FDSEA. "Un tracteur ça fait du bruit, un arrosage automatique aussi et des animaux dans un pré peuvent causer quelques désagréments".
Selon une source proche du dossier toutefois, la procédure serait davantage liée à un différend personnel ancien, une vente de terrain, qu'un conflit entre néo-ruraux et agriculteurs.
Le syndicat a dit avoir rencontré la municipalité dans l'espoir de revoir l'arrêté de 2007.
La Cour d'appel d'Agen, infirmant un jugement de 2011 en première instance, a condamné début septembre l'éleveur du village de Saint-Vincent Lamontjoie à verser 6.000 euros à un couple de voisins.
Elle l'a enjoint de déplacer sous trois mois ses têtes de bétail "à 100 mètres au moins" de la maison habitée, en conformité avec un arrêté municipal en ce sens datant de novembre 2007, et sous peine de payer 50 euros par jour de retard.
Me Laurent Bruneau, l'avocat du plaignant, a expliqué à un correspondant de l'AFP que son client "ne peut même plus sortir de chez lui, il est envahi par les mouches et les odeurs sont très fortes".
Il accuse l'éleveur d'avoir fait preuve de "mauvaise volonté manifeste", car son terrain est "gigantesque", et il "aurait très bien pu placer les abreuvoirs beaucoup plus loin de l'habitation de son voisin".
Selon des constatations d'huissier, bottes de paille et fourrage se trouvaient à moins de 100 mètres de la parcelle voisine, deux abreuvoirs à moins de 10 m, tandis que des "déjections bovines dégageaient une odeur nauséabonde" chez le voisin.
Le syndicat agricole FDSEA s'est ému du jugement, qui selon lui "peut faire jurisprudence et donner l'idée à d'autres riverains de porter plainte. On aura alors de gros problèmes pour exercer notre profession".
"Les néo-ruraux doivent bien comprendre que lorsque l'on s'installe à la campagne, on n'a plus les nuisances de la ville comme le bruit des scooters, la pollution, mais il y a d'autres contraintes", a déclaré Jean-Luc Poli, président départemental FDSEA. "Un tracteur ça fait du bruit, un arrosage automatique aussi et des animaux dans un pré peuvent causer quelques désagréments".
Selon une source proche du dossier toutefois, la procédure serait davantage liée à un différend personnel ancien, une vente de terrain, qu'un conflit entre néo-ruraux et agriculteurs.
Le syndicat a dit avoir rencontré la municipalité dans l'espoir de revoir l'arrêté de 2007.
