Paris, France | AFP | vendredi 08/09/2017 - La répression des fraudes soupçonne PSA de "stratégie frauduleuse" pour faire passer les tests antipollution à ses moteurs diesel en France, rapporte vendredi Le Monde, ce que le groupe automobile a vigoureusement démenti.
Ces révélations s'inscrivent dans le cadre d'une enquête judiciaire visant PSA, conduite depuis avril par des juges d'instruction, pour des soupçons de tromperie dans cette affaire du "dieselgate".
Les constructeurs allemand Volkswagen, français Renault et italo-américain Fiat-Chrysler sont déjà dans la mire de la justice française pour des faits similaires.
Les enquêteurs évoquent chez le groupe automobile une "stratégie globale visant à fabriquer des moteurs frauduleux, puis à les commercialiser", selon Le Monde qui cite un rapport de la DGCCRF (Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes).
Selon la DGCCRF citée par le quotidien, quelque 1,9 million de véhicules diesel de génération Euro5 (norme en vigueur jusqu'en 2015), "dont le moteur fonctionne selon les stratégies frauduleuses" ont été vendus par PSA entre septembre 2009 et septembre 2015 en France.
De son côté, le constructeur "dément toute stratégie frauduleuse et réaffirme avec force la pertinence de ses choix technologiques", a réagi la société (marques Peugeot, Citroën et DS) dans un communiqué transmis à l'AFP.
PSA "n'a pas été contacté par la justice" et "s'indigne de la transmission d'informations à des tiers sans qu'il ait eu de son côté accès au dossier transmis par la DGCCRF au parquet, ce qui lui interdit jusqu'à présent de faire valoir ses arguments".
Le coeur de la fraude présumée repose sur les niveaux d'oxydes d'azote (NOx), gaz nocif émis par les moteurs diesel et coûteux à dépolluer.
Selon le journal, "les moteurs étaient paramétrés selon deux modes de fonctionnement : un mode +LowNox+ qui +abaisse les NOx mais augmente la consommation et réduit le brio [reprise] du véhicule+ et un mode +LowCO2+ qui +réduit la consommation, favorise le brio mais augmente de manière significative les NOx+".
Les véhicule "étaient équipés d'un +calculateur de contrôle moteur+ qui permettait d'activer +exclusivement+ le mode LowNox +pendant le test d'homologation" et +majoritairement+ le mode LowCO2 +en condition de vie client+", poursuit-il.
Dans son communiqué, PSA souligne avoir "expliqué à de multiples reprises sa stratégie de réglage moteurs. Celle-ci est basée sur les comportements de ses clients en vie réelle. Elle privilégie les faibles émissions d'oxyde d'azote (NOx) en ville tout en assurant le meilleur équilibre NOx/CO2 sur route".
L'action Peugeot souffrait vendredi à la bourse de Paris, son cours chutant de plus de 4,3% à 12H45 dans un marché en légère baisse (-0,3%). Le titre pâtit également d'une baisse de recommandation par des analystes.
PSA a en outre dit se réserver "le droit de porter plainte pour violation du secret de l'instruction et des obligations de confidentialité des autorités".
Les juges d'instruction enquêtent sur des faits présumés de "tromperie sur la qualité substantielle et les contrôles effectués avec cette circonstance que les faits ont eu pour conséquence de rendre les marchandises dangereuses pour la santé de l'homme ou de l'animal".
Les révélations de vendredi interviennent à quatre jours de l'ouverture aux médias du salon automobile de Francfort (Allemagne), grand rendez-vous de la rentrée pour le secteur automobile mondial.
L'édition précédente, en septembre 2015, avait été marquée par le début du scandale de moteurs diesel truqués chez Volkswagen.
Au delà de cette affaire qui a déjà coûté 20 milliards d'euros au géant allemand et suscité des enquêtes dans plusieurs pays, le "dieselgate" a mis en évidence l'écart entre les valeurs homologuées d'émissions de NOx et de CO2 et celles constatées en conditions réelles d'utilisation.
Un nouveau processus d'homologation censé mieux encadrer ces émissions est entré en vigueur le 1er septembre.
Ces révélations s'inscrivent dans le cadre d'une enquête judiciaire visant PSA, conduite depuis avril par des juges d'instruction, pour des soupçons de tromperie dans cette affaire du "dieselgate".
Les constructeurs allemand Volkswagen, français Renault et italo-américain Fiat-Chrysler sont déjà dans la mire de la justice française pour des faits similaires.
Les enquêteurs évoquent chez le groupe automobile une "stratégie globale visant à fabriquer des moteurs frauduleux, puis à les commercialiser", selon Le Monde qui cite un rapport de la DGCCRF (Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes).
Selon la DGCCRF citée par le quotidien, quelque 1,9 million de véhicules diesel de génération Euro5 (norme en vigueur jusqu'en 2015), "dont le moteur fonctionne selon les stratégies frauduleuses" ont été vendus par PSA entre septembre 2009 et septembre 2015 en France.
De son côté, le constructeur "dément toute stratégie frauduleuse et réaffirme avec force la pertinence de ses choix technologiques", a réagi la société (marques Peugeot, Citroën et DS) dans un communiqué transmis à l'AFP.
PSA "n'a pas été contacté par la justice" et "s'indigne de la transmission d'informations à des tiers sans qu'il ait eu de son côté accès au dossier transmis par la DGCCRF au parquet, ce qui lui interdit jusqu'à présent de faire valoir ses arguments".
- Chute du titre -
Le coeur de la fraude présumée repose sur les niveaux d'oxydes d'azote (NOx), gaz nocif émis par les moteurs diesel et coûteux à dépolluer.
Selon le journal, "les moteurs étaient paramétrés selon deux modes de fonctionnement : un mode +LowNox+ qui +abaisse les NOx mais augmente la consommation et réduit le brio [reprise] du véhicule+ et un mode +LowCO2+ qui +réduit la consommation, favorise le brio mais augmente de manière significative les NOx+".
Les véhicule "étaient équipés d'un +calculateur de contrôle moteur+ qui permettait d'activer +exclusivement+ le mode LowNox +pendant le test d'homologation" et +majoritairement+ le mode LowCO2 +en condition de vie client+", poursuit-il.
Dans son communiqué, PSA souligne avoir "expliqué à de multiples reprises sa stratégie de réglage moteurs. Celle-ci est basée sur les comportements de ses clients en vie réelle. Elle privilégie les faibles émissions d'oxyde d'azote (NOx) en ville tout en assurant le meilleur équilibre NOx/CO2 sur route".
L'action Peugeot souffrait vendredi à la bourse de Paris, son cours chutant de plus de 4,3% à 12H45 dans un marché en légère baisse (-0,3%). Le titre pâtit également d'une baisse de recommandation par des analystes.
PSA a en outre dit se réserver "le droit de porter plainte pour violation du secret de l'instruction et des obligations de confidentialité des autorités".
Les juges d'instruction enquêtent sur des faits présumés de "tromperie sur la qualité substantielle et les contrôles effectués avec cette circonstance que les faits ont eu pour conséquence de rendre les marchandises dangereuses pour la santé de l'homme ou de l'animal".
Les révélations de vendredi interviennent à quatre jours de l'ouverture aux médias du salon automobile de Francfort (Allemagne), grand rendez-vous de la rentrée pour le secteur automobile mondial.
L'édition précédente, en septembre 2015, avait été marquée par le début du scandale de moteurs diesel truqués chez Volkswagen.
Au delà de cette affaire qui a déjà coûté 20 milliards d'euros au géant allemand et suscité des enquêtes dans plusieurs pays, le "dieselgate" a mis en évidence l'écart entre les valeurs homologuées d'émissions de NOx et de CO2 et celles constatées en conditions réelles d'utilisation.
Un nouveau processus d'homologation censé mieux encadrer ces émissions est entré en vigueur le 1er septembre.
