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Compte rendu du Conseil des ministres - Mercredi 10 avril 2019  10/04/2019

Soutien aux municipalités : plus de 312 millions Fcfp du Pays pour financer des projets communaux

Dans le cadre de la politique du Pays d’accompagnement et de soutien des opérations d’investissement des communes, le Conseil des ministres a validé huit nouveaux octrois de financement au profit de plusieurs communes, issus de la seconde session de programmation des dossiers reçus par la Délégation pour le développement des communes en août dernier. Ceux-ci représentent une enveloppe du Pays de plus de 312 millions Fcfp pour des investissements communaux.
Près de 195 millions Fcfp de ces octrois de financement se concentrent sur des projets relatifs à des installations sportives, notamment pour Faaa qui souhaite remettre aux normes le stade Ganivet. Ce projet à Faaa bénéficie d’une aide en investissement de la Polynésie française à hauteur de 165.434 millions Fcfp. Pour sa part, la commune de Reao pourra lancer la construction d’une salle de musculation, fitness, avec vestiaires, de sorte de proposer à ses habitants un accès à une infrastructure sportive et de loisirs sur son atoll. Le coût de ce projet est évalué à 48.534 millions Fcfp et recevra une participation financière du Pays à hauteur de près de 30 millions Fcfp.
Ces aménagements permettront d’offrir aux administrés des communes concernées mais aussi celles avoisinantes, pour le stade Ganivet, des structures d’accueil adaptées et sécurisées et ainsi, d’organiser des évènements sportifs dans des conditions optimales, voire aux normes internationales.
En second lieu, l’éclairage public communal reçoit lui aussi un soutien en investissement du Pays à concurrence de 57.499 millions Fcfp pour les projets de Pirae et de Hitia’a O te Ra. Il s’agit notamment de la rénovation des équipements du réseau de la route territoriale de la commune de Hiti’aa O te Ra (coût total de l’opération : 63.874.267 Fcfp avec financement sollicité de la commune à hauteur de 39.7%, du fait d’un financement attendu aussi de l’Etat) et de la 3ème phase de mise aux normes du réseau de la ville de Pirae (coût total de l’opération : 80.314.267 Fcfp avec financement à hauteur de 40 % du Pays).
Une troisième enveloppe d’un peu plus de 38 millions Fcfp a été attribuée aux acquisitions de bus destinés au transport scolaire sur les communes de Arue (2 bus) et de Rangiroa (1 bus). Ces deux opérations représentent un investissement total de 76.254 millions Fcfp.
Enfin, 11.740 millions Fcfp ont été octroyés au profit de la commune de Rurutu qui souhaite procéder au renouvellement de ses appareils de télégestion et de pompes doseuses de chlore liquide, afin notamment d’assurer une surveillance et un suivi à distance de l’ensemble de ses exploitations en eau potable (site de Tuamaua à Avera). Une subvention a également été attribuée au profit de Makemo pour l’acquisition d’un chargeur excavateur utile à la commune pour ses travaux divers et lui permettant de compléter son parc à engins. Cet investissement est estimé à 17.500.000 Fcfp au total et sera soutenu par le Pays à hauteur du taux prévu par les textes en vigueur, soit 60 %.

Indice des prix : baisse de 0,8% sur douze mois

En mars, l'indice des prix à la consommation augmente de 0,3 % et s'établit à 98,98, en raison de la hausse des prix des Produits alimentaires et boissons non alcoolisées (+ 0,6 %). Sur douze mois, l'indice général des prix à la consommation baisse de 0,8 %.
L’indice ouvrier augmente de 0,4 % en mars. Il est stable en glissement sur douze mois. L'indice général hors Transport aérien international progresse de 0,4 % en mars 2019. Il diminue de 0,7 % en glissement sur douze mois.
Toujours pour le mois de mars, l'index du Bâtiment et des Travaux Publics (BTP) est en repli de 0,3 %. Cette évolution est principalement liée à la baisse des tarifs des services (- 2,5 %) et à celle des prix des matériaux métalliques (- 0,2 %). Sur la même période, les prix de l'énergie augmentent de 0,5 % (+ 3,9 % pour l'électricité et + 4,9 % pour l'adduction d'eau).
Dans le Bâtiment, l'index du Gros Œuvre diminue de 0,4 % et celui du Second Œuvre de 0,3 %. Dans les Travaux Publics, l'index du Génie Civil baisse de 0,3 % et celui des Travaux Spécialisés de 0,6 %. Sur 12 mois, l'index général du BTP est en hausse de 1,4 % ; l'index du Bâtiment croît de 1,0 % et celui des Travaux Publics, de 2,0 %.

Ouverture de quotas spécifiques d’importation de fleurs coupées pour la Fête des mères

Les membres de la commission des fleurs coupées, en séance du 14 mars dernier, ont pris connaissance des prévisions de production de fleurs locales établies par la Direction de l’Agriculture. Le niveau de production global ne permet pas d’alimenter le marché des professionnels pour un événement spécifique tel que la fête des mères 2019.

En tenant compte des demandes formulées par les fleuristes patentés référencés en tant qu’importateurs, le Conseil des ministres a décidé d’allouer, pour la Fête des mères, un quota global de 16 910 tiges de fleurs coupées.

Quotas semestriels d’importation de viande de porc

Lors de la commission de la viande de porc qui s’est tenue le 19 février dernier, les membres ont pris connaissance de la situation de la filière porcine sur présentation d’un rapport technique établi par la Direction de l’agriculture. Ainsi, sur le deuxième semestre 2018, on dénombre un effectif de 7965 têtes pour un prix de la viande en légère hausse qui s’établit autour de 602 Fcfp/kg (contre 600 Fcfp au premier semestre 2018).

Après analyse de la filière et suivant les besoins exprimés par les deux sociétés de charcuterie dans le cadre de leur activité de transformation, le Conseil des ministres a approuvé l’ouverture d’un quota d’importation de 1 230 tonnes de viande de porc pour le premier semestre 2019 : 610 tonnes pour la société Charcuterie du Pacifique et 620 tonnes pour la société Salaisons de Tahiti. Le Conseil des ministres a également validé l’octroi d’un quota d’importation de 400 porcelets pour la société Charcuterie du Pacifique.

3ème édition du concours de création et développement d’entreprise dans le domaine du tourisme

La 3ème édition du concours « Création et développement d’entreprise dans le domaine du tourisme » va être lancée ce mois-ci. Créé en 2017, ce concours s’inscrit dans le cadre de la stratégie de développement touristique de la Polynésie française, 2015-2020, visant à dynamiser le secteur du tourisme par des actions de renforcement des dynamiques d’innovation, de professionnalisation dans une perspective de création d’activités et d’emplois durables, de diversification et de valorisation culturelle et environnementale de l’offre touristique en Polynésie portant notamment sur les opérations suivantes : la consolidation, le développement ou la création d’une offre touristique nouvelle, le développement d’une nouvelle clientèle, la valorisation touristique du patrimoine naturel et culturel et enfin le développement d’outils TIC contribuant à la mise en valeur du patrimoine touristique.

Comme pour les éditions précédentes, les membres du jury sont issus tant du secteur public que privé, le ministre du Tourisme ou son représentant assurant la présidence du jury. Une présélection de 10 projets se fera sur la base des dossiers et documents fournis par les membres du jury, avant de les recevoir en audition. Sept prix, allant de 500 000 Fcfp à 5 000 000 Fcfp, seront attribués. La réalisation du projet lauréat du concours doit démarrer dans un délai maximal d’un an à compter du versement du prix, et aboutir dans un délai maximal de trois ans.
Pour le concours 2019, le calendrier sera le suivant: l’ouverture des inscriptions se fera le 25 avril avec le dépôt des dossiers et déploiement du plan de communication jusqu’au 5 juillet à 16 heures, l’instruction des dossiers se fera du 8 juillet au 30 août, le jury se réunira entre le 2 et le 6 septembre pour une présélection des projets, les auditions auront lieu du 9 au 20 septembre et la remise des prix aura lieu le 27 septembre à l’occasion de la Journée Mondiale du Tourisme.

Etude sur l’insertion des anciens élèves du Lycée agricole d’Opunohu

Le ministre de l’Economie verte a présenté en Conseil des ministres une enquête d’insertion des anciens élèves du Lycée agricole d’Opunohu (EPEFPA). Cette enquête a été réalisée au 1er trimestre 2019, afin de connaître leur parcours, et de déterminer des choix d’évolution de la carte de formation de l’établissement.

L’établissement affiche un taux de réussite moyen aux examens, toutes filières confondues, de 82%. Au total, 96,5% des anciens élèves des 8 dernières promotions ont répondu à ce questionnaire. L’enquête a démontré que 55% sont en activité professionnelle dont plus de la moitié dans le secteur agricole et para agricole et que 19% poursuivent leurs études soit en Polynésie soit en France (BTS – Ecole d’ingénieur) et 19% sont en recherche active ou non d’un emploi. Pour beaucoup, l’absence de mobilité (retour dans les archipels) est un frein à l’insertion.

Les étudiants issus des BTS et de Bac technologique affichent des bons résultats d’insertion et de poursuite d’étude. L’option « vente en Produits de Jardin » a ainsi été remplacée en 2016 par l’option de « vente de Produits Alimentaires » ce qui devrait offrir un éventail plus important en matière d’insertion et de débouchés, notamment par l’accompagnement renforcé du Pays à l’essor des entreprises d’agro-transformation. La première promotion sortira en août 2019.

Le CFPPA accompagne aussi l’insertion des jeunes par la création d’entreprise agricole. Ainsi, cet organisme propose de mettre en œuvre, dès septembre 2019, un dispositif adapté à tous les archipels : « Le parcours à l’installation ». L’objectif est d’accompagner les futurs chefs d’entreprises à acquérir les capacités techniques et de gestion, notamment par une année de formation auprès d’un professionnel, du suivi de 6 modules de formation et de l’écriture d’une étude prévisionnel d’installation, afin de leur assurer une activité agricole réussi et durable. Ce dispositif a été mis en place grâce à un travail collaboratif entre la CAPL (Chambre d’agriculture et de la pêche lagonaire), la DAG (direction de l’agriculture), l’EPEFPA et le SEFI (Service de l’emploi, de la formation et de l’insertion professionnelles).

Dispositif Erasmus pour le Lycée agricole d’Opunohu

Depuis trois ans, la Direction du Lycée Agricole apporte une attention particulière à la mobilité de ses apprenants. Celle-ci permet la découverte d’organisations sociales et professionnelles dans d’autres pays, ce qui permet aux élèves d’avoir un autre regard quand ils rentrent au Pays.

Le Lycée d’Opunohu s’est ainsi inscrit dans le dispositif Erasmus + qui a permis de financer des stages professionnels de 8 semaines pour les BTS de 1ère année mais également des missions d’enseignants pour rechercher des stages. La promotion 2019 partira en stage (étude en productions animales ou végétales) dans des entreprises agricoles conventionnelles ou en agriculture biologique en Belgique, en France, ou au Luxembourg. La prise en charge de la mobilité pour les 16 étudiants de cette promotion est estimée à 2 267 000 Fcfp par Erasmus et le ministère de l’Agriculture et de l’alimentation du gouvernement central, et de 2 028 000 Fcfp par la continuité territoriale.

Le lycée souhaite, également, développer les stages en Pays non francophones, proches de la Polynésie. La Nouvelle-Zélande, l’Australie et le Chili seront les premiers lieux de recherche de partenariat. Le Lycée propose en effet dans ses enseignements l’apprentissage de 3 langues (Anglais, Espagnol, Tahitien). L’établissement vient en outre d’être labélisé jusqu’au 31 décembre 2020 pour accueillir 2 services volontaires européens (SVE). Ces deux volontaires (un en Anglais et un second en Espagnol) vont participer à certains cours mais surtout proposer, à partir de la prochaine rentrée scolaire, des ateliers d’échange linguistique afin de préparer au mieux les jeunes désireux de maîtriser une langue étrangère et ainsi réussir leur stage à l’étranger.

Perspectives pour la gestion des déchets

Dans le cadre de l'élaboration du Schéma territorial de gestion des déchets en Polynésie française, une mission de prospection en métropole a été réalisée par la Direction de l'environnement (DIREN) fin 2018.
Des visites d’installations ont été effectuées, sélectionnées en fonction de la compatibilité et du dimensionnement des volumes de déchets à traiter, similaires à notre contexte local, avec donc des visites sur un site d’expérimentation de pyrolyse à haute température, dans une unité de méthanisation par voie sèche, dans un centre de tri-compostage et sur les sites de deux incinérateurs de déchets ménagers.

Journées polynésiennes du handicap du 23 au 26 avril prochains

Aujourd’hui en Polynésie, 1097 enfants, ainsi que 14 652 adultes sont reconnus comme étant des personnes porteuses de handicap. Plusieurs associations spécialisées œuvrent à leurs côtés, dont 25 regroupées au sein de la fédération « Te Niu o Te Huma ». Cette fédération a été créée en 1993 et est reconnue d’utilité publique depuis 2009.

Soucieuse de veiller au mieux aux intérêts des personnes handicapées, elle organise de nouveau cette année les Journées polynésiennes du Handicap, le rendez-vous annuel de toutes les personnes concernées par cette thématique. Cette année, les Journées polynésiennes du Handicap auront lieu du mardi 23 au vendredi 26 avril, au parc Aorai Tini Hau de Pirae. Ces journées vont permettre à la fois d’échanger et de partager sur les différentes problématiques relatives au handicap, mais également de découvrir l’étendue des actions des associations spécialisées oeuvrant dans ce domaine.

Les Assises du Handicap, programmées au cours de ces journées, sont ouvertes à toutes celles et ceux qui souhaitent y participer. Les principaux thèmes abordés seront l’insertion professionnelle des travailleurs en situation de handicap, la règlementation ou encore les transports adaptés.

Restructuration de l’anatomo-cytopathologie en Polynésie française


L’anatomo-cytopathologie (ACP) est la spécialité de la médecine qui étudie la composition microscopique des cellules et des organes afin d’aider au diagnostic. C’est une spécialité médicale qui possède une identité particulière au carrefour de la clinique, de l’imagerie et de la biologie. Cette activité est un des piliers sur lesquels s’appuie la filière de prise en charge du patient atteint de cancer. En effet, étudier la cellule et son noyau est l’élément clef du diagnostic de cancer.
Le plan cancer 2017-2026 pour la Polynésie organise une dynamique de lutte contre les cancers en optimisant les moyens existants et en coordonnant les professionnels de santé autour du patient. Un axe de ce plan est spécifiquement dédié à l’amélioration de la situation de l’anatomo-cytopathologie en Polynésie française. Ainsi, l’objectif 6.1 du plan cancer relatif est de « consolider et de réorganiser l’activité d’anatomo-cytopathologie, afin de réduire les délais d’obtention des résultats et donc le délai des prises en charge ». La réalisation de cet objectif passe par la mise en place d'une structure d’anatomopathologie pérenne, l’optimisation des circuits de prélèvements et de résultats, et la diversification des activités réalisées sur le territoire.
Le Conseil des ministres a validé le principe du regroupement des deux laboratoires publics (Centre hospitalier de la Polynésie française et Institut Louis Malardé). Cette démarche conduira ainsi à la création d’un nouveau plateau technique public unique renforcé et indépendant avec mutualisation des moyens humains et techniques des deux laboratoires.
Le laboratoire cible disposera d’un plateau unique pouvant accueillir une équipe de taille suffisante pour répondre, à minima, aux besoins pour les 15 prochaines années, d’un service de coursiers afin de collecter les prélèvements auprès de l’ensemble des structures et professionnels de santé et il se doit d’être organisé à proximité des prescripteurs principaux.
Un local a été identifié. Ce nouveau laboratoire constituera un espace technique délocalisé. Les fonctions administratives de gestion, de facturation, d’informatique et de comptabilité seront opérées par un rattachement du laboratoire à une entité administrative existante (CHPF ou ILM). Compte-tenu de la spécificité de l’activité et des contraintes d’installation et d’équipement répondant à des normes strictes, des travaux d’aménagement sont prévus et la livraison du nouveau laboratoire est estimée dans 15 à 18 mois.

Soutien aux associations et fédérations sportives

Le Conseil des ministres a octroyé quatre subventions en faveur de deux associations et deux fédérations sportives, selon les modalités suivantes :
-Subvention d'investissement en faveur de l'association Excelsior, de 2 000 000 Fcfp, pour le financement de la rénovation d’un terrain de football, ainsi que pour l'acquisition d'un tracteur pour l'entretien d’un terrain de football.

-Subvention complémentaire de fonctionnement en faveur de la Fédération Tahitienne de Natation, d'un montant de 1 600 000 Fcfp, pour le financement de la Tahiti Swimming Experience 2018 - Saison 2.

-Subvention complémentaire de fonctionnement en faveur de la Fédération Tahitienne de Cyclisme, d'un montant de 1 000 000 Fcfp, pour le financement de ses activités générales.

-Subvention complémentaire de fonctionnement en faveur de l'association Fei-pi 1923, d'un montant de 1 000 000 Fcfp, pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2018.

Enquête sur les bourses majorées de 2009 à 2018

Le dispositif d’attribution de bourses majorées a été mis en place pour la première fois pour l’année scolaire 2003-2004. Ce dispositif a pour but de faciliter l’océanisation des cadres et l’objectif principal est de créer une dynamique pour les étudiants, pour la poursuite de leurs études, et dans des filières où il est constaté un manque de cadres polynésiens.
Pour mémoire, chaque année le Conseil des ministres fixe la liste des filières prioritaires, le nombre de bourses dans chaque filière, ainsi que le niveau d’études requis pour bénéficier de l’allocation. La liste des filières prioritaires est très diversifiée puisque sur les dix dernières années 59 filières différentes, notamment dans le secteur de la santé, ont été comptabilisées.
Depuis l’année scolaire 2009-2010 le nombre de bénéficiaires a beaucoup varié, nouvelles demandes et renouvellements confondus. Sur ces dix dernières années, le dispositif des bourses majorées a permis de financer 315 études, pour 59 filières différentes, au bénéfice de 126 étudiants, ce qui représente un financement de 366 840 000 Fcfp. Une enquête a été réalisée, consistant à interroger l’intégralité des étudiants ayant bénéficié d’une bourse majorée depuis 10 ans. Les résultats de cette enquête montrent que la plupart des étudiants respectent leur engagement de revenir travailler en Polynésie à l’issue de leurs études à l’extérieur. La formation des étudiants reste une priorité pour le Pays mais celle-ci doit également répondre à un besoin réél, permettant aux futurs diplômés de pouvoir revenir travailler en Polynésie à l’issue de leurs études.