Une photo de la pirogue basée à Tetiaroa postée par Teiki Pambrun sur sa page Facebook, le 1er janvier dernier, pour adresser des "voeux de bonheurs les plus sincères à toutes et tous les fidèles de notre page".
PAPEETE, le 27 janvier 2016. Ce mardi, le tribunal de Papeete a prononcé la relaxe "de l'ensemble des chefs de prévention" à l'encontre de Teiki Pambrun qui vit depuis quelques années avec sa famille sur un fare flottant dans le lagon de Tetiaroa. Mais cette victoire ne dégage pas complètement le ciel au-dessus de la pirogue de cette famille qui a choisi un mode de vie pas comme les autres.
"Les ennuis ne sont certes pas terminés mais peut être que la chance commence à tourner" c'est ainsi que Teiki Pambrun commentait dès mardi soir, sur sa page Facebook (The Brando-Apocalypse Now) la première décision de justice qui va dans son sens. Les juges ont suivi l'avis du substitut du procureur qui avait demandé la relaxe lors de l'audience correctionnelle, fin octobre. Il n'y aura pas de poursuite pour stationnement ou mouillage d'une habitation flottante, car il n'y a pas de réglementation dans ce sens à Tetiaroa (il n'existe qu'une zone de pêche réglementée) ; il est relaxé du défaut de changement de propriétaire sur l'acte de francisation de l'embarcation ; enfin, il est relaxé de l'embarquement de passagers sans en avoir établi de liste.
En l'occurrence c'est donc "une triple relaxe" qui a été prononcée souligne l'un des avocats de Teiki Pambrun. "Les Polynésiens savent désormais que le lagon de l'atoll de Tetiaroa n'appartient ni aux héritiers de Marlon Brando ni à la société Frangipani qu'ils ont constitués, ni même encore à leur locataire le groupe hôtelier Tahiti Beachcomber qui exploite The Brando, mais fait partie du domaine public maritime et qu'il est donc accessible à tous tant pour la navigation que pour y séjourner au mouillage de jour comme de nuit" détaille Me Etienne Rosenthal, avocat au barreau de Nantes.
UNE NOUVELLE AUDIENCE LUNDI
Le bras de fer n'est pour autant pas terminé. La pirogue de la famille Pambrun doit toujours respecter de précédentes décisions de justice. Comme cette ordonnance en référé d'août 2014 qui l'oblige à se positionner à plus de 10 km de l'hôtel. De fait hors du lagon de Tetiaroa qui fait 9 km de large ! Il a pourtant continué à braver cette interdiction en dépit d'une astreinte fixée à 100 000 Fcfp par jour. "Lundi prochain, le tribunal civil doit prononcer la liquidation de ces astreintes. Au fil du temps, le montant est colossal et atteint 4 à 5 millions de Fcfp. Il y a donc une menace de saisie de la pirogue pour qu'elle soit vendue afin de payer ces astreintes" explique Me Raoul Aureille, avocat à Papeete. D'autant que "la cour d'appel a confirmé ce jugement pour lequel nous nous sommes pourvus en cassation" continue Me Aureille.
Mais comment justifier ces astreintes désormais alors que le mouillage d’une habitation flottante sur le domaine public maritime territorial ne peut être un motif de poursuites pénales ? L'imbroglio judiciaire va donc se poursuivre. Tout sera tenté –et désormais les arguments juridiques ne manquent plus- pour éviter la saisie et la vente forcée de la pirogue. A suivre…
"Les ennuis ne sont certes pas terminés mais peut être que la chance commence à tourner" c'est ainsi que Teiki Pambrun commentait dès mardi soir, sur sa page Facebook (The Brando-Apocalypse Now) la première décision de justice qui va dans son sens. Les juges ont suivi l'avis du substitut du procureur qui avait demandé la relaxe lors de l'audience correctionnelle, fin octobre. Il n'y aura pas de poursuite pour stationnement ou mouillage d'une habitation flottante, car il n'y a pas de réglementation dans ce sens à Tetiaroa (il n'existe qu'une zone de pêche réglementée) ; il est relaxé du défaut de changement de propriétaire sur l'acte de francisation de l'embarcation ; enfin, il est relaxé de l'embarquement de passagers sans en avoir établi de liste.
En l'occurrence c'est donc "une triple relaxe" qui a été prononcée souligne l'un des avocats de Teiki Pambrun. "Les Polynésiens savent désormais que le lagon de l'atoll de Tetiaroa n'appartient ni aux héritiers de Marlon Brando ni à la société Frangipani qu'ils ont constitués, ni même encore à leur locataire le groupe hôtelier Tahiti Beachcomber qui exploite The Brando, mais fait partie du domaine public maritime et qu'il est donc accessible à tous tant pour la navigation que pour y séjourner au mouillage de jour comme de nuit" détaille Me Etienne Rosenthal, avocat au barreau de Nantes.
UNE NOUVELLE AUDIENCE LUNDI
Le bras de fer n'est pour autant pas terminé. La pirogue de la famille Pambrun doit toujours respecter de précédentes décisions de justice. Comme cette ordonnance en référé d'août 2014 qui l'oblige à se positionner à plus de 10 km de l'hôtel. De fait hors du lagon de Tetiaroa qui fait 9 km de large ! Il a pourtant continué à braver cette interdiction en dépit d'une astreinte fixée à 100 000 Fcfp par jour. "Lundi prochain, le tribunal civil doit prononcer la liquidation de ces astreintes. Au fil du temps, le montant est colossal et atteint 4 à 5 millions de Fcfp. Il y a donc une menace de saisie de la pirogue pour qu'elle soit vendue afin de payer ces astreintes" explique Me Raoul Aureille, avocat à Papeete. D'autant que "la cour d'appel a confirmé ce jugement pour lequel nous nous sommes pourvus en cassation" continue Me Aureille.
Mais comment justifier ces astreintes désormais alors que le mouillage d’une habitation flottante sur le domaine public maritime territorial ne peut être un motif de poursuites pénales ? L'imbroglio judiciaire va donc se poursuivre. Tout sera tenté –et désormais les arguments juridiques ne manquent plus- pour éviter la saisie et la vente forcée de la pirogue. A suivre…