Paris, France | AFP | jeudi 27/07/2017 - Un nouveau cafouillage est intervenu jeudi soir à l'Assemblée lors des débats sur la moralisation de la vie politique, lorsqu'un décompte à main levée par le président de séance a été vivement contesté, provoquant d'abord le départ des Insoumis, puis une confusion presque générale.
L'amendement concerné du Modem, assez anodin, visait à remédier aux difficultés que rencontrent parfois des candidats pour ouvrir un compte de campagne dans une banque. Il demandait à un médiateur de crédit de trouver une solution de conciliation dans un délai d'un mois.
Lors du vote à main levée, vers 23H30, le président de séance Hugues Renson (République en Marche) a estimé que l'amendement était rejeté, provoquant des protestations sur de nombreux bancs dans l'hémicycle, y compris au sein de la majorité.
Estimant avoir "une meilleure vision depuis le perchoir", M. Renson, conseillé par le secrétaire de séance, a refusé de se déjuger, restant sourd aux demandes de refaire le vote, malgré les vives protestations, certains députés se levant eux-mêmes pour refaire le vote.
Le président du groupe PS Olivier Faure tentait en vain une médiation.
"Personne n'entend remettre en cause la présidence de séance", a-t-il lancé à M. Renson qui avait bien mené les débats jusque là alors que d'autres vice-présidents de l'Assemblée avaient eu du mal à tenir l'hémicycle les jours précédents, s'attirant des critiques notamment chez LR et au PS sur leur "amateurisme".
"Dans un signe d'apaisement", M. Faure suggérait que la ministre ou la rapporteure demandent une seconde délibération sur l'amendement, comme le règlement leur en donne la possibilité.
Mais la ministre de la Justice Nicole Belloubet, tout comme la rapporteure Yaël Braun-Pivet refusaient de faire cette demande.
- 'Allez on s'en va' -
Face au refus de recompter du président, les Insoumis multipliaient alors les intervention et les demandes de scrutin public, y compris sur des amendements purement rédactionnels.
"J'ai l'impression qu'on se fout de notre tronche. On peut jouer un petit peu et vous le refusez monsieur le président. Vous n'avez pas la science infuse" lançait ainsi François Ruffin.
"On n'est pas là pour jouer. Y'a un président et un seul", répondait la vice-présidente de l'Assemblée, Cendra Motin (REM).
"Le bal des débutants, c'est drôle quelques minutes. Quand vous connaissez le coût horaire de la séance", leur répondait alors Julien Aubert (LR) en dénonçant "une guerre de bac à sable".
Après cette intervention de M. Aubert, Jean-Luc Mélenchon choisissait avec son groupe de quitter l'hémicycle.
"Franchement c'est saoûlant. On demandait juste un geste de bonne volonté. Maintenant vous nous dites que c'est trop cher. Allez on s'en va, restez entre vous, bonsoir", lançait-il.
Mais aucun autre groupe ne suivait les Insoumis et les débats reprenaient vers minuit, avec encore plus de 200 députés présents.
Plus de 350 amendements restaient encore à discuter d'ici vendredi soir sur les deux projets de loi (ordinaire d'abord puis organique ensuite) soumis aux députés.
Mais vers 01H00, nouvel incident de séance, lorsque M. Renson annonçait la poursuite des débats sur le projet de loi ordinaire mais avec un vote qui n'aurait lieu qu'à l'issue des débats sur le projet de loi organique, soit vendredi soir.
Tollé de nombreux députés LR et PS, présents depuis lundi quasiment non stop dans l'hémicycle, qui avaient prévu de rentrer vendredi dans leur circonscription et auraient voulu voter avant.
Christian Jacob (LR) et Olivier Faure (PS) demandaient alors la convocation d'une conférence des présidents pour faire avancer ce vote.
"Nous n'avons pour discuter ni le président de l'Assemblée (François de Rugy), ni le ministre des Relations avec le Parlement (Christophe Castaner), ni le chef du groupe majoritaire (Richard Ferrand)", tous trois absents des débats ce soir, protestaient-ils.
Face à la confusion menaçant de s'installer, M. Renson décidait, après une ultime suspension, de lever la séance vers 01H30.
Un gros sujet reste notamment à aborder, la suppression de la réserve parlementaire grâce à laquelle députés et sénateurs peuvent financer des projets d'intérêt local ou associatifs de leur choix.
L'amendement concerné du Modem, assez anodin, visait à remédier aux difficultés que rencontrent parfois des candidats pour ouvrir un compte de campagne dans une banque. Il demandait à un médiateur de crédit de trouver une solution de conciliation dans un délai d'un mois.
Lors du vote à main levée, vers 23H30, le président de séance Hugues Renson (République en Marche) a estimé que l'amendement était rejeté, provoquant des protestations sur de nombreux bancs dans l'hémicycle, y compris au sein de la majorité.
Estimant avoir "une meilleure vision depuis le perchoir", M. Renson, conseillé par le secrétaire de séance, a refusé de se déjuger, restant sourd aux demandes de refaire le vote, malgré les vives protestations, certains députés se levant eux-mêmes pour refaire le vote.
Le président du groupe PS Olivier Faure tentait en vain une médiation.
"Personne n'entend remettre en cause la présidence de séance", a-t-il lancé à M. Renson qui avait bien mené les débats jusque là alors que d'autres vice-présidents de l'Assemblée avaient eu du mal à tenir l'hémicycle les jours précédents, s'attirant des critiques notamment chez LR et au PS sur leur "amateurisme".
"Dans un signe d'apaisement", M. Faure suggérait que la ministre ou la rapporteure demandent une seconde délibération sur l'amendement, comme le règlement leur en donne la possibilité.
Mais la ministre de la Justice Nicole Belloubet, tout comme la rapporteure Yaël Braun-Pivet refusaient de faire cette demande.
- 'Allez on s'en va' -
Face au refus de recompter du président, les Insoumis multipliaient alors les intervention et les demandes de scrutin public, y compris sur des amendements purement rédactionnels.
"J'ai l'impression qu'on se fout de notre tronche. On peut jouer un petit peu et vous le refusez monsieur le président. Vous n'avez pas la science infuse" lançait ainsi François Ruffin.
"On n'est pas là pour jouer. Y'a un président et un seul", répondait la vice-présidente de l'Assemblée, Cendra Motin (REM).
"Le bal des débutants, c'est drôle quelques minutes. Quand vous connaissez le coût horaire de la séance", leur répondait alors Julien Aubert (LR) en dénonçant "une guerre de bac à sable".
Après cette intervention de M. Aubert, Jean-Luc Mélenchon choisissait avec son groupe de quitter l'hémicycle.
"Franchement c'est saoûlant. On demandait juste un geste de bonne volonté. Maintenant vous nous dites que c'est trop cher. Allez on s'en va, restez entre vous, bonsoir", lançait-il.
Mais aucun autre groupe ne suivait les Insoumis et les débats reprenaient vers minuit, avec encore plus de 200 députés présents.
Plus de 350 amendements restaient encore à discuter d'ici vendredi soir sur les deux projets de loi (ordinaire d'abord puis organique ensuite) soumis aux députés.
Mais vers 01H00, nouvel incident de séance, lorsque M. Renson annonçait la poursuite des débats sur le projet de loi ordinaire mais avec un vote qui n'aurait lieu qu'à l'issue des débats sur le projet de loi organique, soit vendredi soir.
Tollé de nombreux députés LR et PS, présents depuis lundi quasiment non stop dans l'hémicycle, qui avaient prévu de rentrer vendredi dans leur circonscription et auraient voulu voter avant.
Christian Jacob (LR) et Olivier Faure (PS) demandaient alors la convocation d'une conférence des présidents pour faire avancer ce vote.
"Nous n'avons pour discuter ni le président de l'Assemblée (François de Rugy), ni le ministre des Relations avec le Parlement (Christophe Castaner), ni le chef du groupe majoritaire (Richard Ferrand)", tous trois absents des débats ce soir, protestaient-ils.
Face à la confusion menaçant de s'installer, M. Renson décidait, après une ultime suspension, de lever la séance vers 01H30.
Un gros sujet reste notamment à aborder, la suppression de la réserve parlementaire grâce à laquelle députés et sénateurs peuvent financer des projets d'intérêt local ou associatifs de leur choix.