CNS / AFP
Paris, France | AFP | mercredi 12/07/2023 - Soixante-douze personnes ont été indemnisées par l'organisme national d'indemnisation des accidents médicaux (Oniam), principalement pour des myocardites ou des péricardites, survenues après une vaccination Covid, selon des chiffres rendus publics mercredi au Sénat.
Aucune indication sur le montant des indemnisations proposées aux personnes concernées n'a été donnée.
"Au 30 juin, l'Oniam s'est prononcée sur le droit à l'indemnisation dans 241 dossiers" de troubles post-vaccination Covid, "dont 30% en faveur d'une indemnisation", a déclaré devant la commission des Affaires sociales du Sénat François Toujas, candidat à la présidence de l'Oniam.
Les propositions d'indemnisation de l'Oniam concernent "principalement des myocardites ou des péricardites", a ajouté M. Toujas.
En France, 150 millions de doses de vaccins contre le Covid-19 ont été administrées.
Au total, l'Oniam a reçu au 30 juin 1.020 demandes d'indemnisation amiable pour un problème de santé après une vaccination Covid, dont 768 restent en cours d'instruction, selon les chiffres présentés par François Toujas.
Ces demandes concernent dans 691 cas le vaccin Pfizer, dans 199 cas le vaccin Moderna, dans 92 cas le vaccin AstraZeneca, et dans 19 cas le vaccin Janssen.
Certains dossiers ne mentionnent pas le type de vaccin utilisé, et un dossier porte sur un dommage consécutif au geste vaccinal lui-même, et non au vaccin utilisé, selon la même source.
La répartition des demandes d'indemnisation par vaccin semble dépendre du nombre de doses administrées pour chacun, a indiqué M. Toujas.
En tête des problèmes de santé mentionnés dans les demandes d'indemnisations viennent les péricardites et myocardites (inflammations du coeur), avec 211 dossiers.
Viennent ensuite les troubles neurologiques (196 dossiers, dont 33 avec paralysie faciale), les AVC/thromboses/embolies pulmonaires (129 dossiers), les troubles articulaires (91 dossiers), les troubles auditifs (67 dossiers) et les troubles dermatologiques (31 dossiers).
Ces dossiers seront l'un "des sujets essentiels pour l'Oniam" dans les années à venir, a estimé François Toujas.
L'Oniam, dont la dénomination complète est Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, a été créé par une loi de 2002.
Il est chargé de traiter les demandes d'indemnisation des personnes victimes d'accidents médicaux graves.
"La victime peut ainsi être indemnisée rapidement grâce à un dispositif de traitement amiable de son dossier sachant qu'elle peut toujours, si elle le préfère, saisir les tribunaux", indique son site internet.
Les chiffres de l'Oniam ne comptabilisent pas ces procédures judiciaires.
Tous accidents médicaux confondus, l'Oniam a versé en 2022 une indemnité moyenne de 105.880 euros, selon ses chiffres.
Aucune indication sur le montant des indemnisations proposées aux personnes concernées n'a été donnée.
"Au 30 juin, l'Oniam s'est prononcée sur le droit à l'indemnisation dans 241 dossiers" de troubles post-vaccination Covid, "dont 30% en faveur d'une indemnisation", a déclaré devant la commission des Affaires sociales du Sénat François Toujas, candidat à la présidence de l'Oniam.
Les propositions d'indemnisation de l'Oniam concernent "principalement des myocardites ou des péricardites", a ajouté M. Toujas.
En France, 150 millions de doses de vaccins contre le Covid-19 ont été administrées.
Au total, l'Oniam a reçu au 30 juin 1.020 demandes d'indemnisation amiable pour un problème de santé après une vaccination Covid, dont 768 restent en cours d'instruction, selon les chiffres présentés par François Toujas.
Ces demandes concernent dans 691 cas le vaccin Pfizer, dans 199 cas le vaccin Moderna, dans 92 cas le vaccin AstraZeneca, et dans 19 cas le vaccin Janssen.
Certains dossiers ne mentionnent pas le type de vaccin utilisé, et un dossier porte sur un dommage consécutif au geste vaccinal lui-même, et non au vaccin utilisé, selon la même source.
La répartition des demandes d'indemnisation par vaccin semble dépendre du nombre de doses administrées pour chacun, a indiqué M. Toujas.
En tête des problèmes de santé mentionnés dans les demandes d'indemnisations viennent les péricardites et myocardites (inflammations du coeur), avec 211 dossiers.
Viennent ensuite les troubles neurologiques (196 dossiers, dont 33 avec paralysie faciale), les AVC/thromboses/embolies pulmonaires (129 dossiers), les troubles articulaires (91 dossiers), les troubles auditifs (67 dossiers) et les troubles dermatologiques (31 dossiers).
Ces dossiers seront l'un "des sujets essentiels pour l'Oniam" dans les années à venir, a estimé François Toujas.
L'Oniam, dont la dénomination complète est Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, a été créé par une loi de 2002.
Il est chargé de traiter les demandes d'indemnisation des personnes victimes d'accidents médicaux graves.
"La victime peut ainsi être indemnisée rapidement grâce à un dispositif de traitement amiable de son dossier sachant qu'elle peut toujours, si elle le préfère, saisir les tribunaux", indique son site internet.
Les chiffres de l'Oniam ne comptabilisent pas ces procédures judiciaires.
Tous accidents médicaux confondus, l'Oniam a versé en 2022 une indemnité moyenne de 105.880 euros, selon ses chiffres.