BRUXELLES, 17 février 2011 (AFP) - La Commission européenne a décidé jeudi d'interdire "dans les trois à cinq ans à venir" six substances utilisées dans l'industrie en raison de leurs dangers pour la santé.
Les six substances sont le musk xylène, le diaminodiphénylméthane (MDA), l'hexabromocyclododécane (HBCDD), le bis (2-éthylexyl) phtalate (DEHP), le benzyl butyl phtalate (BBP) et le dibutyl phtalate (DBP).
Utilisées par les industriels du cosmétique, du bâtiment, du textile, du cuir et de l'automobile, elles sont cancérigènes ou toxiques pour la reproduction, persistent dans l’environnement et s’accumulent dans les organismes vivants.
Une dérogation est toutefois prévue pour les entreprises auxquelles a été accordée une autorisation d’utilisation.
Les opérateurs qui souhaiteront vendre ou utiliser ces substances devront prouver que les mesures de sécurité requises ont été prises pour contrôler efficacement les risques ou que les avantages pour l’économie et la société l’emportent sur les risques, a indiqué la commission.
"Ils devront aussi soumettre un calendrier de substitution au cas où il existe des substances ou techniques de remplacement viables", a-t-elle ajouté.
"La décision d’aujourd’hui encouragera l’industrie à développer des solutions de remplacement et elle stimulera l’innovation", a assuré le commissaire à l'Industrie Antonio Tajani.
"Elle représente un pas important vers une meilleure protection de notre santé et de notre environnement", a pour sa part affirmé le commissaire à l'Environnement Janez Potocnik.
Les six substances ont été transférées de la liste des substances candidates à la liste des substances soumises à autorisation dans le règlement REACH concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances.
La Commission veut garantir un contrôle approprié des risques présentés par des substances extrêmement préoccupantes et le remplacement progressif de ces substances par d’autres substances économiquement et techniquement viables.
Les demandes d’autorisation doivent être soumises à l’Agence européenne des produits chimiques. Le comité d’évaluation des risques et le comité socio-économique de l’agence examinent alors chaque demande et soumettent leur avis à la Commission européenne. La décision finale est prise par la Commission européenne.
csg/soe/plh
Les six substances sont le musk xylène, le diaminodiphénylméthane (MDA), l'hexabromocyclododécane (HBCDD), le bis (2-éthylexyl) phtalate (DEHP), le benzyl butyl phtalate (BBP) et le dibutyl phtalate (DBP).
Utilisées par les industriels du cosmétique, du bâtiment, du textile, du cuir et de l'automobile, elles sont cancérigènes ou toxiques pour la reproduction, persistent dans l’environnement et s’accumulent dans les organismes vivants.
Une dérogation est toutefois prévue pour les entreprises auxquelles a été accordée une autorisation d’utilisation.
Les opérateurs qui souhaiteront vendre ou utiliser ces substances devront prouver que les mesures de sécurité requises ont été prises pour contrôler efficacement les risques ou que les avantages pour l’économie et la société l’emportent sur les risques, a indiqué la commission.
"Ils devront aussi soumettre un calendrier de substitution au cas où il existe des substances ou techniques de remplacement viables", a-t-elle ajouté.
"La décision d’aujourd’hui encouragera l’industrie à développer des solutions de remplacement et elle stimulera l’innovation", a assuré le commissaire à l'Industrie Antonio Tajani.
"Elle représente un pas important vers une meilleure protection de notre santé et de notre environnement", a pour sa part affirmé le commissaire à l'Environnement Janez Potocnik.
Les six substances ont été transférées de la liste des substances candidates à la liste des substances soumises à autorisation dans le règlement REACH concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances.
La Commission veut garantir un contrôle approprié des risques présentés par des substances extrêmement préoccupantes et le remplacement progressif de ces substances par d’autres substances économiquement et techniquement viables.
Les demandes d’autorisation doivent être soumises à l’Agence européenne des produits chimiques. Le comité d’évaluation des risques et le comité socio-économique de l’agence examinent alors chaque demande et soumettent leur avis à la Commission européenne. La décision finale est prise par la Commission européenne.
csg/soe/plh