PAPEETE- le 6 mars 2018- Le 1er mars dernier, les agents des douanes de la brigade de Papeete Port ont mené une opération de contrôle dans le cadre de la surveillance de la zone portuaire.
Vers 1h15 du matin, un petit camion bâché sort du port, les agents décident de le contrôler. A son bord se trouvent le conducteur et un passager. Lors du contrôle, les agents des douanes constatent la présence de fûts dans la benne du véhicule. Ils demandent aux 2 personnes leur origine. Ces derniers indiquent qu'il s'agit de carburant qu'ils viennent de dérober dans un dépôt pétrolier "sous douane" du port.
En l'absence de documents prouvant l'achat légal du carburant, les personnes sont placées immédiatement en retenue douanière, le procureur de la république en est immédiatement informé.
Les visites domiciliaires effectuées chez les prévenus, permettront de saisir 2 autres fûts de 200 litres chacun. Au total, ce sont 5 FUTS de super Sans-plomb (1 tonne) et 11 FUTS de Gazole (2,2 tonnes) qui sont appréhendés, représentant un valeur totale de 3,2 M XPF
Dans le cadre de sa mission fiscale, la douane assure, pour le compte du territoire, la perception et le contrôle de l'ensemble des taxes d'importation sur les produits pétroliers. A ce titre et en 2017, la douane a perçu, pour le compte du territoire, plus de 7,2 Mds XPF de taxes sur les produits pétroliers.
Les 2 personnes ont été remises aux officiers de police judiciaire de direction de la sécurité publique, sur instruction du parquet, pour ouverture d’une enquête judiciaire pour vol et recel de produits pétroliers. Ils risquent également de lourdes pénalités douanières pour "soustraction ou substitution de marchandise sous douane".
Vers 1h15 du matin, un petit camion bâché sort du port, les agents décident de le contrôler. A son bord se trouvent le conducteur et un passager. Lors du contrôle, les agents des douanes constatent la présence de fûts dans la benne du véhicule. Ils demandent aux 2 personnes leur origine. Ces derniers indiquent qu'il s'agit de carburant qu'ils viennent de dérober dans un dépôt pétrolier "sous douane" du port.
En l'absence de documents prouvant l'achat légal du carburant, les personnes sont placées immédiatement en retenue douanière, le procureur de la république en est immédiatement informé.
Les visites domiciliaires effectuées chez les prévenus, permettront de saisir 2 autres fûts de 200 litres chacun. Au total, ce sont 5 FUTS de super Sans-plomb (1 tonne) et 11 FUTS de Gazole (2,2 tonnes) qui sont appréhendés, représentant un valeur totale de 3,2 M XPF
Dans le cadre de sa mission fiscale, la douane assure, pour le compte du territoire, la perception et le contrôle de l'ensemble des taxes d'importation sur les produits pétroliers. A ce titre et en 2017, la douane a perçu, pour le compte du territoire, plus de 7,2 Mds XPF de taxes sur les produits pétroliers.
Les 2 personnes ont été remises aux officiers de police judiciaire de direction de la sécurité publique, sur instruction du parquet, pour ouverture d’une enquête judiciaire pour vol et recel de produits pétroliers. Ils risquent également de lourdes pénalités douanières pour "soustraction ou substitution de marchandise sous douane".