Paris, France | AFP | jeudi 21/01/2021 - Chant du coq ou des cigales, effluves de crottin de cheval ou d'étable... le Parlement a adopté définitivement jeudi, par un ultime vote du Sénat, une proposition de loi introduisant la notion de "patrimoine sensoriel" des campagnes dans le droit français.
A l'initiative du groupe centriste, la chambre des territoires a approuvé à main levée, sans modifications, une proposition de loi UDI-Agir déjà adoptée à l'unanimité par l'Assemblée nationale.
L'affaire a été bouclée en une demi-heure, le temps qui restait au groupe à l'issue de l'examen du texte relatif aux crimes sexuels sur mineurs.
Le secrétaire d'Etat chargé de la Ruralité Joël Giraud a salué "une bonne proposition de loi de défense de la ruralité", notant que "la vie à la campagne suppose d'accepter quelques nuisances".
Alors que les bruits et effluves campagnards peuvent donner lieu à divers litiges, les sons et odeurs caractérisant les espaces naturels entrent désormais dans le code de l'environnement. Une consécration qui permet de les inscrire dans le patrimoine commun de la nation.
Pour le rapporteur du texte au Sénat, Pierre-Antoine Levi, "la symbolique est forte". Et le texte "peut constituer un outil utile pour les élus locaux au quotidien pour les accompagner dans leurs démarches de pédagogie et de médiation".
La proposition de loi prévoit également de confier aux services régionaux de l'inventaire du patrimoine culturel une mission d'étude et de qualification de "l'identité culturelle des territoires".
Est enfin prévue la remise d'un rapport du gouvernement sur le trouble anormal du voisinage.
A l'initiative du groupe centriste, la chambre des territoires a approuvé à main levée, sans modifications, une proposition de loi UDI-Agir déjà adoptée à l'unanimité par l'Assemblée nationale.
L'affaire a été bouclée en une demi-heure, le temps qui restait au groupe à l'issue de l'examen du texte relatif aux crimes sexuels sur mineurs.
Le secrétaire d'Etat chargé de la Ruralité Joël Giraud a salué "une bonne proposition de loi de défense de la ruralité", notant que "la vie à la campagne suppose d'accepter quelques nuisances".
Alors que les bruits et effluves campagnards peuvent donner lieu à divers litiges, les sons et odeurs caractérisant les espaces naturels entrent désormais dans le code de l'environnement. Une consécration qui permet de les inscrire dans le patrimoine commun de la nation.
Pour le rapporteur du texte au Sénat, Pierre-Antoine Levi, "la symbolique est forte". Et le texte "peut constituer un outil utile pour les élus locaux au quotidien pour les accompagner dans leurs démarches de pédagogie et de médiation".
La proposition de loi prévoit également de confier aux services régionaux de l'inventaire du patrimoine culturel une mission d'étude et de qualification de "l'identité culturelle des territoires".
Est enfin prévue la remise d'un rapport du gouvernement sur le trouble anormal du voisinage.